CONDITIONS SPECIFIQUE DE VENTE 
FRUCTIFY
66 Avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
Les conditions de vente (Nommé CSV ou CGV) définissent les règles applicables aux relations entre le client ou le visiteur et 
Jonathan NOWAK - FRUCTIFY basé 
au 66 Avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
Le client ayant fait un achat sur le site fructify.io ou go.fructify.io ou mutualizecapital.com reconnait avoir lu et accepté les CGV / CSV.
ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Le Site est fourni sous réserve que l’Utilisateur accepte les CGV / CSV.
Ces derniers sont réputés avoir accepté les CGV du simple fait de l’utilisation du Site, laquelle emporte nécessairement acceptation des CGV / CSV.
L’acceptation des présentes CGV / CSV ne peut être que pleine et entière. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes 
conditions de ventes ne doit pas accéder au Site.
La société FRUCTIFY pourra, à sa discrétion, changer ou amender les présentes conditions à tout moment. Les Utilisateurs seront notifiés de ces changements par mail. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de prendre connaissance des conditions révisées 
et de les accepter explicitement avant d’accéder à nouveau au Site.
MODIFICATIONS
La société FRUCTIFY se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales. L’Utilisateur sera informé de ces modifications par tout moyen utile. L’Utilisateur qui n’accepte pas les Conditions Générales modifiées ne doit pas utiliser le Site proposé.
Tout Utilisateur qui a recours au Site proposé postérieurement 
à l’entrée en vigueur des conditions générales modifiées 
est réputé avoir accepté ces modifications.


Plateforme Fructify.io

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTE
AVERTISSEMENT
« FRUCTIFY.IO » DU SITE FRUCTIFY.IO/FR PROPOSÉ PAR LA SOCIETE FRUCTIFY NE SAURAIT CONSTITUER UNE ANALYSE IRRÉFRAGABLE DU MARCHÉ. EN UTILISANT LE SERVICE PROPOSÉ PAR FRUCTIFY, L’UTILISATEUR RECONNAIT CONNAITRE LES RISQUES ENCOURUS PAR DES INVESTISSEMENTS SUR LE MARCHÉ DES CRYPTO-ACTIFS.
L’UTILISATEUR COMPREND ET ACCEPTE QUE LE SERVICE A POUR OBJET L’INVESTISSEMENT SUR LE MARCHÉ DES CRYPTO-ACTIFS ET EST ACCOMPAGNÉ D’UN NIVEAU ÉLEVÉ DE RISQUE NE CONVENANT PAS À DE NOMBREUX INVESTISSEURS. L’INVESTISSEMENT SUR LE MARCHÉ DES CRYPTO-ACTIFS, DE QUELQUE NATURE QU’IL SOIT, PRÉSENTE UN RISQUE POUR VOTRE CAPITAL. VOUS NE DEVEZ PAS INVESTIR D’ARGENT QUE VOUS NE POUVEZ VOUS PERMETTRE DE PERDRE.
LE COMMERCE DE BIENS ET DE PRODUITS, RÉELS OU VIRTUELS, AINSI QUE LES CRYPTO-ACTIFS COMPORTENT UN RISQUE IMPORTANT. LES PRIX PEUVENT FLUCTUER DE MANIÈRE SIGNIFICATIVE SUR UN JOUR DONNÉ. EN RAISON DE CES FLUCTUATIONS DE PRIX, VOUS POUVEZ AUGMENTER OU PERDRE DE LA VALEUR DANS VOS ACTIFS À TOUT MOMENT ET DONC, PERDRE UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ DU CAPITAL INVESTI DANS UNE TRANSACTION. TOUT CRYPTO-ACTIF PEUT ÊTRE SOUMIS À DES FLUCTUATIONS EXTRÊMES DE VALEUR, VOIR MÊME PERDRE LA TOTALITÉ DE SA VALEUR. IL EXISTE UN RISQUE INHÉRENT AUX INVESTISSEMENTS SUR UN MARCHÉ NON RÉGLEMENTÉ.
LE TRADING DE CRYPTO-ACTIFS A ÉGALEMENT DES RISQUES SPÉCIFIQUES QUI NE SONT GÉNÉRALEMENT PAS PARTAGÉS AVEC DES ACTIFS « OFFICIELS ». CONTRAIREMENT À LA PLUPART DES ACTIFS SOUTENUS PAR DES GOUVERNEMENTS OU DES ENTITÉS JURIDIQUES DIVERSES, LES CRYPTO-ACTIFS SONT DES ACTIFS UNIQUES, SOUTENUS PAR LA TECHNOLOGIE ET LA CONFIANCE DES UTILISATEURS. IL N’Y A PAS DE BANQUE CENTRALE POUVANT PRENDRE DES MESURES CORRECTIVES AFIN DE PROTÉGER LA VALEUR DES CRYPTO-ACTIFS EN CAS DE CRISE.
AVANT D’UTILISER NOTRE SERVICE « FRUCTIFY.IO », VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION.
VOUS RECONNAISSEZ, EN UTILISANT ET/OU EN CONTINUANT À UTILISER LE SERVICE « FRUCTIFY.IO », AVOIR LU, COMPRIS ET ACCEPTÉ LES PRÉSENTES.

1. DÉFINITION
« API » désigne un ensemble normalisé de classes, de méthodes ou de fonctions servant de façade par laquelle un logiciel offre des services à d’autres logiciels.
« Binance, Bittrex » v. « Exchange »
« Blockchain » désigne une liste complète de tous les blocs de transactions complétés depuis le début du Bitcoin. Afin de renforcer la sécurité du système, la Blockchain a été conçue de sorte que chaque bloc de transactions contienne le Hash produit à partir du bloc précèdent. La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations à coût minime, sécurisées, transparente et fonctionnant sans organe central de contrôle. Par extension, la Blockchain désigne une base de données sécurisée et distribuée (car partagée par ses différents utilisateurs), contenant un ensemble de transactions dont chacun peut vérifier la validité. La Blockchain peut donc être comparée à un grand livre comptable public, anonyme et infalsifiable.
« Clé Privée » désigne une suite de lettres et de chiffres stockée dans le Wallet de l’utilisateur. Le Wallet utilise cette clé privée pour signer les transactions envoyées afin de prouver que vous êtes bien le détenteur de celui-ci et des crypto-actifs qu’il contient, et que vous êtes autorisé à effectuer la transaction. On calcule la clé publique à partir de la clé privée.
« Clé Publique » désigne la clé permettant de recevoir ou d’envoyer des crypto-actifs. Cette clé peut prendre la forme d’une suite de lettres et de chiffres ou d’un QR code. On pourrait comparer la clé publique à un RIB/IBAN pour les monnaies classiques.
« Crypto-actifs » désigne l’ensemble des actifs liés à la Blockchain comme par exemple : les crypto-monnaies, les tokens …etc.
« Crypto-monnaie » désigne une monnaie électronique peer-to-peer et décentralisé dont l’implémentation se base sur les principes de la cryptographie pour valider les transactions et la génération de la monnaie elle-même. À la différence des monnaies traditionnelles qui sont imprimées, les crypto-monnaies sont créées en résolvant des problèmes mathématiques basés sur la cryptographie
« Cryptographie » désigne une branche des mathématiques permettant de créer des codes et des chiffres qui peuvent être utilisés pour dissimuler l’information. La cryptographie sert de base dans les preuves mathématiques utilisés pour vérifier et sécuriser les transactions effectuées.
«Données utilisateur» désigne l’ensemble des informations communiquées par l’Utilisateur.
« Exchange » désigne une place de marché où l’on échange des crypto-actifs entre eux ou contre des monnaies fiduciaires. Cela permet d’investir ou de spéculer sur le cours des crypto-actifs (ex : Binance, Gate.io, Bittrex, etc…).
« Fork » désigne, la création d’une version alternative de la Blockchain. La cause de cette bifurcation peut être soit malveillante, soit accidentelle suite à un bug ou bien encore intentionnelle quand les développeurs décident d’introduire de nouvelles fonctionnalités. La version la plus longue de la Blockchain devient la version principale.
« Hash, Hashage » désigne un procédé mathématique qui, à partir d’une quantité de données en entrée, produit une sortie de taille fixe. La fonction de hashage a deux caractéristiques importantes : d’abord, il est mathématiquement difficile d’identifier la donnée initiale en regardant la donnée de sortie ; ensuite, en changeant une infime partie de l’entrée initiale, la donnée de sortie est alors complètement changée. Le Hash est le résultat d’une fonction du hashage.
« Hold, Holding » désigne le fait de garder un crypto-actif et de ne pas le vendre qu’elles que soient les variations du cours (hausse/baisse).
« Open source » désigne un programme dont le code source est accessible et distribué publiquement via, le plus souvent, Internet.
« P2P (Peer-to-peer) / Pair-à-Pair » désigne les systèmes permettant à plusieurs ordinateurs de communiquer entre eux via un réseau et y partageant des informations. La particularité des architectures peer-to-peer réside dans le fait que les données sont transférées directement entre deux postes connectés au réseau, sans transiter par un serveur central. Il permet ainsi à tous les ordinateurs de jouer directement le rôle de client et de serveur.
« Token / Jetons » désigne les actifs émis de façon unique pour chaque crypto-monnaies ou projets. Par exemple, les Ethers (ETH) sont les Tokens du réseau Ethereum.
« Wallet » désigne un portefeuille dans lequel il est possible de stocker des crypto-actifs. Il existe des portefeuilles en ligne sur des exchanges tels que Binance ou Bittrex. Mais il existe également des portefeuilles privés qui permettent de stocker des crypto-monnaies par ses propres moyens sans faire appel à un intermédiaire.
« FRUCTIFY.IO» désigne un Service de mirror-trading proposé par la société FRUCTIFY
Dans le présent contrat, les termes commençant par une majuscule ont le sens qui leur est attribué par le présent article.
Pour les besoins des présentes, sauf précision contraire :
- Toute référence à une disposition légale ou réglementaire s’entend d’une référence à une disposition légale ou réglementaire telle qu’en vigueur à la date des présentes ;
- Sauf stipulation particulière contraire des présentes, la forme plurielle d’un terme ou d’une expression défini au singulier (et vice versa) aura la même signification que celle donnée dans la définition concernée et ;
La computation des délais sera effectuée dans les conditions prévues aux articles 640 et suivants du Code de procédure civile français.

2. OBJET
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après « CGU-CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation, ainsi que les droits et obligations des Utilisateurs dans le cadre de l’utilisation du Service « FRUCTIFY.IO » proposés sur le site FRUCTIFY.IO/FR (ci-après le « SERVICE »). Elles entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne sur le Site et sont dès lors opposables à tout Utilisateur, pendant toute la durée de son utilisation.
À toutes fins utiles, il est précisé que l’utilisation du Service est subordonnée au respect des CGU-CGV ; lesquelles constituent une condition essentielle.
L’acceptation des CGU-CGV par l’Utilisateur comme indiquées ci-dessus et la version des Conditions Particulières ainsi acceptée par l’Utilisateur sont conservées et archivées dans les systèmes informatiques de façon inaltérable, sûre et fiable.
Lesdites CGU-CGV sont notamment accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct en bas de la page d’accueil du site.

3. EXPLOITANT DU SERVICE
Le Site et les SERVICES sont exploités par la Société FRUCTIFY au capital social de 1.000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro SIRET 844 429 746 00010 (ci-après dénommée « FRUCTIFY »).
FRUCTIFY peut être contacté aux coordonnées suivantes :
Adresse postale : 66 Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris
Adresse électronique : info@fructify.io

4. ACCES AU SITE ET AUX SERVICES
Le service est ouvert uniquement à la personne ayant fait le paiement. Cette même personne devra ajouter son KYC (Carte d'identité, selfie, etc...). Cette même personne ne pourra, en aucun cas, donner accès à son compte Fructify.io à quiconque. 
Les Services sont accessibles, sous réserve des restrictions prévues sur le site :
- à toute personne physique disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder au Site et aux Services qu’avec l’accord de son représentant légal ;
- à toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique à ses Utilisateurs qui rencontrent des difficultés à mettre en place le système malgré les vidéos disponibles sur l'espace membre :
- 0h pour l’offre Starter 1,5K ;
- 0h pour l’offre Starter 5K ;
- 1h pour l’offre Standard 10K, 20K ;
- 5h pour l’offre Premium  et Optimum 30K et plus ;
- 3h pour l'offre 3 ans capital illimité 
Au-delà, les heures supplémentaires seront facturées au tarif en vigueur.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.

5. INSCRIPTION DE L’UTILISATEUR
5.1. PRIX ET FRAIS
Le prix du Service est indiqué sur les bons de commande disponible sur le Site. Sauf mention contraire, ils sont exprimés en euros et toutes taxes comprises.
Des frais viennent s’ajouter pour les Utilisateurs ayant opté pour l’option 
« FRAIS AUTO » :
Ces frais sont de 15% seront imputés à des bénéfices générés quelque soit la fonction choisie dans Auto.
« FRAIS COPY TRADER » :
Ces frais sont de 35% quelques soient les performances des traders et seront imputés à des bénéfices générés par le trader choisi.
« FRAIS COPY INVESTISSEUR » :
Ces frais sont de 30% en fonction des performances des investisseurs et seront imputés à des bénéfices générés par cet investisseur.
Ces frais seront directement retirés une fois par mois sur le compte des Utilisateurs via leur clé API si des gains ont été enregistrés.
Si l’Utilisateur retire ses gains et que le retrait des frais prévus s’avère impossible, l’accès à la plateforme lui sera alors refusé, jusqu’au moment où il autorisera FRUCTIFY à débiter son compte des frais variables ainsi dus.
FRUCTIFY se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles ou des réductions de prix.
Le prix du Service peut faire l’objet d’une révision par FRUCTIFY à tout moment, à sa libre discrétion.
L’Utilisateur sera informé de ces modifications par FRUCTIFY par courriel dans un délai d’au moins un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux tarifs.
L’Utilisateur qui n’accepte pas les nouveaux prix doit mettre fin à son utilisation du Service. À défaut, il sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs.

5.2. PAIEMENT
5.2.1. – Modalités de paiement
Toute inscription au Service se fait par le paiement du Prix TTC par l’intermédiaire de l’un des moyens de paiements suivants :
- Carte bancaire
- PayPal
- Virement bancaire
- Prélèvement bancaire
Puisque le Service revêt la forme d’un abonnement, l’Utilisateur a la possibilité de procéder au premier paiement par carte bancaire, puis les autres paiements pourront être effectués par prélèvement bancaire.
La transaction est immédiatement débitée sur le compte bancaire du Client après vérification des données, à réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice.
Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte bancaire est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, l’Utilisateur autorise FRUCTIFY à débiter son compte bancaire du montant correspondant au Prix TTC.
À cette fin, l’Utilisateur confirme qu’il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. L’Utilisateur communique les seize chiffres et la date d’expiration de sa carte bleue ainsi que le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel.
Dans le cas où le débit du Prix TTC serait impossible, la vente en ligne serait immédiatement résiliée de plein droit et la commande annulée.
La SOCIETE FRUCTIFY met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le Site.

5.2.2. – Remboursement
Dès le moment où un l’Utilisateur procède au paiement et accède à l’espace membre et/ou à la plateforme, plus aucun remboursement ne peut être effectué. De plus, aucun remboursement ne sera effectué après le téléchargement du produit commandé. À cet égard, le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à la disposition de l’Utilisateur dans son espace de formation, lequel étant privé.
A titre informatif, l’article L.121-20-2 du Code de la consommation permet d’exclure le délai de rétractation légal pour les contrats de « fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur ».
En conséquence, l’Utilisateur ne bénéficiera d’aucun délai de rétractation à partir du moment où le produit commandé aura été téléchargé.
Plus largement, à partir du moment où un paiement est effectué, l’Utilisateur ne pourra en aucun cas être remboursé.
L’Utilisateur renonce ainsi à son droit de rétractation en cochant la case des CGV lors de son achat. Si le client est un client du service Smart Investor, et qu'il accepte ces CGV en cochant la case, il annule et remplace les CGV de Smart Investor par les CGV de Fructify.io ici présente. Il ne pourra plus utiliser le service Smart Investor. Sa durée d'abonnement à Fructify.io sera la même que pour son ancien abonnement prévus pour Smart Investor.
Lorsqu’un Utilisateur souhaite payer son produit en plusieurs fois, celui-ci demeure contraint de régler la totalité des mensualités jusqu’à la fin de son engagement.
Si l’Utilisateur ne procède plus au paiement de ses mensualités, la Société FRUCTIFY se réserve le droit de lui retirer ses accès, et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Le Service fonctionne sous la forme d’un abonnement. En procédant au premier paiement, l’Utilisateur enclenche l’abonnement pour les années suivantes.
L’utilisateur peut mettre un terme à son abonnement annuel à tout moment, mais à condition de manifester sa volonté avant d’être débité.
Pour ce faire, l’Utilisateur devra faire part de sa volonté de résilier son abonnement en adressant un courriel à info@fructify.io avant de procéder à tout paiement.
Si le compte de l’Utilisateur est débité alors qu’il souhaitait mettre un terme à son abonnement, aucun remboursement ne pourra être effectué.
Si ce service n'est plus disponible / accessible suite à un incident indépendant de notre volonté (Binance coupe l'accès aux clés API, régulation ...etc.) aucun remboursement ne sera possible mais un dédommagement pourra être prévu.

5.3. INFORMATIONS À FOURNIR POUR L’INSCRIPTION
Une fois le paiement réalisé, un courriel sera envoyé à l’Utilisateur afin de lui indiquer la marche à suivre. Il devra ainsi fournir la Clé Privée ainsi que la Clé Publique API de l’Exchange utilisé pour que le Service puisse passer les ordres pour son compte au cas où l’Utilisateur accepterait ledit ordre.
Si l’Utilisateur utilise les fonctions « COPY » ou « AUTO », il devra, lors de la création de sa clé API, également cocher la case « WITHDRAW » afin de laisser la possibilité à FRUCTIFY de retirer les frais variables sur ses gains. Si l’Utilisateur ne coche pas cette case, il ne pourra pas en aucun cas avoir accès à la fonction « COPY » ou « AUTO »

6. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES DE L’UTILISATEUR
FRUCTIFY s’interdit d’utiliser, reproduire, adapter, modifier, publier ou distribuer les Données Utilisateurs, et ce pour quelque but que ce soit, sauf autorisation expresse de l’Utilisateur.
En utilisant le Service, l’Utilisateur confie à la Société FRUCTIFY des informations et documents sous forme de fichiers ou textes. L’Utilisateur conserve l’entièreté de la propriété de ces informations. FRUCTIFY ne revendique aucun droit de propriété les concernant. Les présentes Conditions n’accordent aucun droit sur ces informations, à l’exception des droits limités requis pour l’exécution du Service.
FRUCTIFY met en œuvre tous les moyens les plus appropriés afin d’assurer la protection et la confidentialité de la collecte, du stockage et du traitement des Donnés Utilisateurs. Cette obligation de moyens comprend notamment, la conservation des Données Utilisateurs sur des infrastructures certifiées et sécurisées.

7. RISQUES
7.1. RISQUE DE TRADING DE CRYPTO-ACTIFS
FRUCTIFY.IO DE FRUCTIFY EST UN SERVICE DE « MIRROR TRADING » ET EN AUCUN CAS UN SERVICE DE COPY TRADING D’INVESTISSEMENT. EN EFFET, LE LOGICIEL DÉVELOPPÉ SUR « FRUCTIFY.IO » OU, PLUS GÉNÉRALEMENT, LA SOCIETE FRUCTIFY, NE DÉTIENT PAS LES FONDS INVESTIS ET SE CONTENTE DE SUGGÉRER DES POSITIONS SUR LE MARCHÉ DES CRYPTO-ACTIFS POUVANT ÊTRE AUTOMATISÉ. LE SERVICE PROPOSÉ A UNIQUEMENT UNE VOCATION INFORMATIVE ET NE CONSTITUE PAS UNE INFORMATION IRRÉFRAGABLE. LES POSITIONS PRISENT PAR LES TRADERS SUR « FRUCTIFY.IO » N’ENGAGENT QU’EUX ET L’UTILISATEUR DU SERVICE A TOUJOURS LA POSSIBILITÉ D’ACCEPTER OU DE REFUSER L’ORDRE SUGGÉRÉ.
L’Utilisateur a conscience que les marchés des crypto-actifs sont des marchés décentralisés et non-réglementés. Le Site et les Services proposés par FRUCTIFY portent donc des marchés non réglementés qui ne sont régis par aucun cadre européen spécifique hormis la Directive (UE) 2018/843 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme. Autrement dit, et à l’inverse des actifs financiers « traditionnels », la Banque Centrale ne peut prendre de mesures correctives qui pourraient protéger la valeur des crypto-actifs en cas de crise ou émettre plus d’actifs sur les marchés.
LES MARCHÉS DE CRYPTO-ACTIFS SONT DÉTERMINÉS PAR L’OFFRE ET LA DEMANDE. Ledit marché est un marché dynamique et les prix correspondants sont souvent extrêmement imprévisibles et volatils. Les prix des crypto-actifs ne sont généralement pas transparents, hautement spéculatifs et susceptibles d’être manipulés par le marché. Il se peut que l’actif soit réduit à une valeur nulle. Aussi, l’Utilisateur reconnaît avoir conscience que les crypto-actifs, de part leur manque de régulation, sont susceptibles d’être utilisés à mauvais escient pour des activités illégales en raison de l’anonymat des transactions. Les organismes d’application des lois et de régulation des marchés financiers sont donc susceptibles d’enquêter sur des activités illicites présumées ce qui pourrait porter préjudice à l’investisseur.
EN CONSÉQUENCE, LES CRYPTO-ACTIFS DOIVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME UN ACTIF À RISQUE EXTRÊMEMENT ÉLEVÉ ET L’UTILISATEUR DEVRA TOUJOURS INVESTIR DES FONDS QU’IL PEUT SE PERMETTRE DE PERDRE. L’UTILISATEUR DOIT DONC COMPRENDRE QUE L’INVESTISSEMENT SUR LES MARCHÉS DE CRYPTO-ACTIFS NE CONVIENT PAS À TOUS LES INVESTISSEURS.
L’Utilisateur comprend donc qu’il ne doit pas investir dans les crypto-actifs à moins d’avoir les connaissances et l’expertise nécessaires, de comprendre les caractéristiques de ces produits et votre exposition au risque.
L’UTILISATEUR DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS COMPREND ET ACCEPTE QUE FRUCTIFY N’A AUCUNEMENT POUR BUT DE SUBSTITUER L’UTILISATEUR DANS LES CONNAISSANCES QUE CE DERNIER DOIT DÉTENIR POUR SES INVESTISSEMENTS SUR LES MARCHÉS DES CRYPTO-ACTIFS.
En effet, le risque de perte dans le trading des crypto-actifs peut être considérable. L’Utilisateur doit donc examiner avec soin si l’investissement sur ce type de marché lui convient au vu de sa situation et de ses ressources financières. L’Utilisateur comprend qu’une perte totale des fonds investis est possible.

7.2. RISQUE LIÉS À LA BLOCKCHAIN
La BLOCKCHAIN un réseau peer-to-peer public indépendant et émancipé de toute législation ou réglementation européenne. L’Utilisateur comprend que des erreurs, fautes et/ou violation peuvent se produire dans la BLOCKCHAIN et risquerait d’entrainer la perte des fonds investis sur les marchés de crypto-actifs. Aussi, l’Utilisateur comprend qu’il est lié et assujetti à tout changement et/ou modification dans le système de la BLOCKCHAIN et est assujetti à toute loi applicable pouvant s’appliquer à la BLOCKCHAIN. Si FRUCTIFY peut fournir des informations quant aux modifications législatives et réglementaires pouvant intervenir, le Site et les Services proposés par FRUCTIFY n’a vocation à donner aucune garantie et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, statutaire ou autre, concernant la fonctionnalité, la législation en vigueur ou la sécurité dans la BLOCKCHAIN.

7.3. RISQUES LIÉS AUX PROTOCOLES DES CRYPTO-MONNAIES
L’Utilisateur comprend que les crypto-actifs sont contrôlés par des logiciels sous-jacents qui régissent le fonctionnement des crypto-actifs pouvant être échangés sur les différents Exchanges existants. En règle générale, les protocoles sous-jacents sont Open source et, par conséquent, tout le monde peut les utiliser, les copier, les modifier et les distribuer. Lesdits protocoles peuvent faire l’objet de modifications soudaines des règles de fonctionnement (« Forks ») et ces derniers peuvent impacter la valeur, la fonction et même le nom du crypto-actifs. L’Utilisateur comprend donc que l’information délivrée par le Site et les Services proposés par FRUCTIFY ne peuvent prévoir les Forks et leur impact sur la valeur des cryptomonnaies.

7.4. RISQUES LIÉS AUX TIERS
Les fonds investis et les ordres émis par l’Investisseur sont exécutés par des tiers (« Exchange »). Ces tiers ne sont pas des banques et ne détiennent pas leur monnaie fiduciaire/monnaie virtuelle en tant que dépôt. Si un tel tiers ou FRUCTIFY.IO perd de l’argent, échoue ou fait faillite, il n’existe aucune protection juridique spécifique pouvant couvrir les pertes découlant des fonds que vous avez pu détenir avec ce tiers ou FRUCTIFY.IO, même si celui-ci est enregistré auprès d’une autorité nationale. Le Site et le Service proposés par FRUCTIFY ne sauraient prévoir les risques liés à ces tiers détenteurs (« Exchange »). En effet, en fonction de la structure et de la sécurité du portefeuille numérique, certains peuvent être vulnérables au piratage, et entrainer le vol de la monnaie virtuelle ou la perte d’actifs de l’investisseur. FRUCTIFY, malgré l’information délivrée, ne sera pas responsable en cas de pertes causées par ces tiers ou par FRUCTIFY.IO elle-même.
Compte tenu des potentiels risques de piratages informatiques, FRUCTIFY.IO ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toutes conséquences liées à une divulgation, délibérée ou non, des Identifiant/mot de passe auprès de tout tiers. FRUCTIFY.IO ne supportera aucune responsabilité du fait des conséquences de leur utilisation frauduleuse par un tiers et toute commande intervenue dans le cadre d’une utilisation des identifiants et mot de passe sera exécutée, à charge pour l’Utilisateur de se retourner contre l’utilisateur frauduleux. FRUCTIFY.IO ne pourra à cet égard être responsable d’une utilisation intempestive par un tiers des Services sous l’identité de l’Utilisateur et avec les moyens de paiement de ce dernier, de telle sorte qu’aucun remboursement ne sera dû.

8. ACCEPTATION DES CGU - CGV - CSV
L’acceptation des présentes conditions est matérialisée par une case à cocher lors de leur inscription. En cochant cette case, il reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV – CGU - CSV.
L’Utilisateur ne peut en aucun cas avoir accès aux services proposés par FRUCTIFY.IO sans avoir lu et accepté les présentes CGV – CGU - CSV.
L’acceptation des présentes conditions ne peut être que pleine et entière. Toute adhésion sous réserve est considérée comme nulle et non avenue. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions ne pourra accéder au Site ni utiliser le Service.
FRUCTIFY pourra, à sa discrétion, changer ou amender les présentes conditions à tout moment.
L'acceptation des présentes conditions par un client Smart Investor signifie son acceptation de migration de Smart Investor vers Fructify.io dans la formule identique à celle souscrite sur Smart Investor. De fait il bénéficiera des mêmes conditions que les clients Fructify.io et il ne pourra plus accéder aux services de Smart Investor, l'adhésion à Fructify.io annule et remplace l'adhésion à Smart Investor.
Les Utilisateurs seront avertis de ces changements par courriel. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de prendre connaissance des conditions révisées et de les accepter explicitement avant d'accéder à nouveau au Site.

9. DESCRIPTION DU SERVICE
9.1. UTILISATION DE « FRUCTIFY.IO »
L’Utilisateur a accès aux Services décrits sur le Site, sous une forme et selon les fonctionnalités et moyens techniques que FRUCTIFY juge les plus appropriés.
L’Utilisateur confirme posséder les connaissances techniques nécessaires à assurer une administration correcte du Service, particulièrement en ce qui concerne le trading.
L’Utilisateur est l’entier responsable de l’utilisation du Service. La responsabilité de FRUCTIFY ne saurait être engagée du fait d’un défaut de fonctionnement du Service consécutif à une mauvaise utilisation du Service par l’Utilisateur.
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Service en bonne intelligence. En cas d’utilisation anormale du Service, FRUCTIFY se réserve le droit de résilier la commande.

9.2. EXÉCUTION DES ORDRES
L’exécution d’un ordre est conditionnée à la réception effective de l’ordre par l’Utilisateur sur Telegram, par SMS ou par courriel (au choix de l’Utilisateur lors de son inscription) ainsi que l’acceptation de ce dernier par l’Utilisateur.
L’Utilisateur est libre de l’acceptation ou du refus de l’ordre proposé. FRUCTIFY ne peut être tenue responsable de la non-exécution d’un ordre en raison du refus de celui-ci par l’Utilisateur.
Le nombre d’ordres, leurs fréquences et leurs positions sont laissés à la libre discrétion des traders inscrits sur le Service proposé par FRUCTIFY. L’Utilisateur ne peut en aucun cas engager la responsabilité de la SOCIETE FRUCTIFY au motif d’une non-conformité d’une position à ses attentes.
L’Utilisateur a la possibilité de faire passer les ordres automatiquement ce qui revient pour lui à avoir connaissance et accepter chaque ordre émis par le Service. Il est libre de cesser l’acceptation automatique des ordres à tout moment.
FRUCTIFY ne pourra être tenue pour responsable des dysfonctionnements techniques indépendants de son contrôle. Le Service fonctionne sur la base d’un service tiers et de liens externes. FRUCTIFY n’accepte aucune responsabilité, directe ou indirecte, concernant les services et produits auxquels ils font la référence.
En cas de fraude, FRUCTIFY tiendra à la disposition des autorités compétentes toutes les informations en sa possession.
L’Utilisateur s’engage à observer la réglementation applicable aux opérations qu’il demande ou qu’il effectue et reconnaît satisfaire aux obligations légales et réglementaires lui incombant par rapport à son activité de trading ; notamment au regard de sa nationalité et/ou de la réglementation applicable dans son pays ou en matière de fiscalité, de réglementation douanière ou financière à l’étranger. FRUCTIFY ne peut être tenue responsable d’une éventuelle infraction concernant l’Utilisateur à cet égard.

10. RESPONSABILITÉS ET DONNÉES PERSONNELLES
10.1. POLITIQUE DE PROTECTION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
FRUCTIFY respecte les informations personnelles des Utilisateurs du Service proposé, et prend grand soin pour protéger leurs informations. FRUCTIFY met tout en œuvre pour restreindre les risques de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci.
Cette politique de protection des données personnelles indique quelles sont les informations des Utilisateurs que nous collectons, comment nous les utilisons et quelles sont les mesures que nous prenons pour assurer leur protection.

10.2. UTILISATION DES INFORMATIONS DES UTILISATEURS
Les données à caractère personnel recueillies sur chaque Utilisateur sont exclusivement destinées à FRUCTIFY.
Nous enregistrerons, utiliserons et protégerons toutes les informations personnelles que nous nous procurons sur votre initiative conformément à la législation sur la protection des données en vigueur et cette politique de protection des informations personnelles. Nous utiliserons essentiellement vos informations personnelles pour vous fournir des produits et des services et, par exemple :
- Pour organiser un concours, une promotion, une enquête et vous fournir les produits ou les services correspondants.
- Pour vous envoyer des informations ou de la documentation par courriel sur les produits, offres, nouvelles et informations que nous pensons être susceptibles de vous intéresser.
Ces informations peuvent se rapporter à des produits, offres et nouvelles de FRUCTIFY. Nous ne vous les enverrons que si vous avez choisi de recevoir des courriels de FRUCTIFY ou des marques s’y rattachant. Au cas où vous ne souhaiteriez plus en recevoir, ou si vous voulez modifier vos informations personnelles, ou que ces dernières soient effacées de notre base de données, reportez-vous à l’article 10.3 des présentes CGU-CGV.
- Pour analyser les visites sur le Site et nous renseigner sur les intérêts et les besoins de nos visiteurs, afin que nous puissions améliorer nos produits et services et leur offrir le type de contenus, d’articles et de promotion qui les intéressent le plus.
Les informations que vous nous transmettez volontairement concernent une adresse de messagerie électronique valide. Les informations collectées automatiquement par le site sont votre adresse IP (adresse de votre ordinateur), à l’exclusion de tout autre. Vous êtes informés que le site est susceptible de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage (cookies), auquel vous pouvez faire obstacle, en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet.
Les données sont stockées chez l’hébergeur du site identifié dans les mentions légales.

10.3. EFFACER OU MODIFIER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données directement applicable dans l’ensemble des Etats membres de l’Union européenne depuis le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez exercer ce droit, en nous adressant un courriel à info@fructify.io ou par courrier postal à :
FRUCTIFY
66 Avenue des Champs-Elysées
75008 Paris

10.4. ACCORD
En utilisant ce Service, vous acceptez les dispositions de cette Politique de protection des informations personnelles ainsi que de nos Conditions.

10.5. DONNEES PARTICULIERES
Chaque nouveau client devra communiquer son RIB au support pour bénéficier du service. 

11. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE DE FRUCTIFY
FRUCTIFY s’engage à fournir le Service avec diligence et selon les règles de l’art, étant précisé qu’il pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que les Utilisateurs reconnaissent et acceptent expressément.
FRUCTIFY n’a pas connaissance des contenus mis en ligne par les Utilisateurs dans le cadre des Services, sur lesquels elle n’effectue aucune modération, sélection, vérification ou contrôle d’aucune sorte et à l’égard desquels elle n’intervient qu’en tant que prestataire d’hébergement.
En conséquence, FRUCTIFY ne peut être tenue pour responsable des contenus, dont les auteurs sont des tiers, toute réclamation éventuelle devant être dirigée en premier lieu vers l’auteur des Contenus en question.
FRUCTIFY s’engage à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier le fonctionnement et l’accessibilité du site. À ce titre, FRUCTIFY se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès au site pour des raisons de maintenance. De même, FRUCTIFY ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées ou durables d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures telles que la force majeure (cf. Article 12 des présentes CGU-CGV), ou encore qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.
FRUCTIFY ne garantit pas aux Utilisateurs (i) que les Services, soumis à une recherche constante pour en améliorer notamment la performance, régulatoire et le progrès, seront totalement exempts d’erreurs, de vices ou défauts, (ii) que les Services, étant standards et nullement proposés à la seule intention d’un Utilisateur donné en fonction de ses propres contraintes personnelles, répondront spécifiquement à ses besoins et attentes.
En tout état de cause, l’Utilisateur est parfaitement conscient et averti des risques que comporte le trading et l’investissement dans les crypto-monnaies. L'Utilisateur accepte les potentielles pertes, totales ou partielles, des capitaux qu’il engagera. La Société FRUCTIFY ne pourra pas dès lors être tenue responsable des pertes subies par l’Utilisateur.

12. COMPORTEMENTS PROHIBES
Il est strictement interdit d’utiliser les Services aux fins suivantes :
- l’exercice d’activités illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits ou à la sécurité des tiers telles que le blanchiment de capitaux,
- l’atteinte à l’ordre public ou la violation des lois et règlements en vigueur,
- l’intrusion dans le système informatique d’un tiers ou toute activité de nature à nuire, contrôler, interférer, ou intercepter tout ou partie du système informatique d’un tiers, en violer l’intégrité ou la sécurité,
- les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers,
- l’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à un ou plusieurs des actes et activités décrits ci-dessus,
- et plus généralement toute pratique détournant les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.
Il est strictement interdit aux Utilisateurs de copier et/ou de détourner à leurs fins ou à celles de tiers le concept, les technologies ou tout autre élément du site de FRUCTIFY.
Sont également strictement interdits : (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services, (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de FRUCTIFY, (iii) tous détournements des ressources système du site, (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification, (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de FRUCTIFY ou des usagers de son site, et enfin plus généralement (vii) tout manquement aux présentes conditions générales.
Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services ou au site, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.

13. SANCTIONS DES MANQUEMENTS
En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur par un Utilisateur, FRUCTIFY se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée et notamment de :
(i) suspendre ou résilier l’accès aux Services de l’Utilisateur, auteur du manquement ou de l’infraction, ou y ayant participé,
(ii) supprimer tout contenu mis en ligne sur le site,
(iii) publier sur le site tout message d’information que FRUCTIFY jugera utile,
(iv) avertir toute autorité concernée,
(v) engager toute action judiciaire.

14. FORCE MAJEURE
Tout événement indépendant de la volonté des parties et qu’il est impossible raisonnablement de prévoir, de surmonter et d'y pallier sera considéré comme un événement de force majeure. Ainsi, FRUCTIFY ne pourra être tenue responsable des retards ou inexécutions de ses obligations contractuelles résultant de la survenance d’événements échappant à son contrôle, tels que notamment : fait du prince, perturbations météorologiques, absence ou suspension de la fourniture d’électricité, foudre ou incendie, décision d’une autorité administrative compétente, nouvelle réglementation inexistante lors de la création du service, guerre, pandémie, troubles publics, actes ou omissions de la part d’autres opérateurs de télécommunication, ou autres événements hors du contrôle raisonnable de la Société. Toutes circonstances de cette nature intervenant après la conclusion du contrat et empêchant l’exécution dans des conditions normales du service ou de son arrêt sont considérées comme cause d’exonération de tout ou partie des obligations des parties. En conséquence, FRUCTIFY ne pourra être tenue pour responsable des interruptions de services qui en résulteraient.

15. PUBLICITÉ
FRUCTIFY se réserve la faculté d’insérer sur l’ensemble du Service et dans toutes communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont FRUCTIFY sera seule juge.
16. LIENS ET SITES TIERS
FRUCTIFY ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels l’Utilisateur accéderait par l'intermédiaire du site.
FRUCTIFY n'endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.
FRUCTIFY n'est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’Utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l'intermédiaire du site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.

17. MODIFICATIONS
FRUCTIFY se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions.
L’Utilisateur sera informé de ces modifications par tout moyen utile.

18. NULLITÉ D’UNE CLAUSE DES PRESENTES CGU-CGV
Si l'une quelconque des dispositions des présentes était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions du Contrat qui demeureront en vigueur entre les Parties.

19. INDÉPENDANCE DES PARTIES
Aucune des parties ne peut prendre d'engagement au nom et/ou pour le compte de l'autre Partie. Par ailleurs, chacune des Parties demeure seule responsable de ses allégations, engagements, prestations, produits et personnels.

20. RÉCLAMATIONS ET RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
En vertu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation "Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résiliation amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. "
Les litiges entrant dans le champ d'application de l'article L. 612-1 du Code de la consommation sont les litiges définis à l'article L. 611-1 du Code de la consommation à savoir les litiges de nature contractuelle, portant sur l'exécution d'un contrat de vente ou de fournitures de services, opposant un consommateur à un professionnel. Le texte couvre les litiges nationaux et les litiges trans-frontaliers.
Pour toute difficulté, nous vous invitons à nous contacter préalablement ou à contacter notre service après-vente :
Société à responsabilité limitée FRUCTIFY :
66 Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris
Seules les réclamations relatives à la Vente en Ligne des Services seront prises en compte.
Litiges transfrontaliers :
Centre européen des consommateurs France : europe-consommateurs.eu
Vous pouvez, à vos frais, vous faire assister par un conseil.

21. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les systèmes, logiciels, structures, méthodes, stratégies, idées, configurations, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc.) exploités par FRUCTIFY au sein du site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de FRUCTIFY sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

22. LANGUE
Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

23. LOI APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par la loi française.

24. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions, les parties conviennent que les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

25. SEMINAIRE MOMENTUM : Un séminaire Momentum sera organisé à Paris en 2020 (si les conditions sanitaires liées à l'épidémie COVID19 le permettent), si le client souscrit à cette offre de 197€ lors de son paiement. Aucun remboursement n’est possible. Les frais de bouche ne sont pas inclus dans ce prix de 197€.

26. CONFIDENTIALITÉ
Les Parties s'engagent à titre de clause de confidentialité, pendant toute la durée du présent contrat et sans limitation de durée après l'expiration de celui-ci, pour quelque cause que soit, à la confidentialité la plus totale, en s'interdisant de divulguer, directement ou indirectement, quelques informations, connaissances ou savoir-faire que ce soient concernant leur co-contractant et leurs modalités de fonctionnement, auxquels ils auraient pu avoir accès dans le cadre de l'exécution du présent contrat, à moins que lesdites informations, connaissances ou savoir-faire ne soient tombés dans le domaine public ou que leur divulgation soit rendue nécessaire en vertu d'un règlement particulier ou d'une injonction administrative ou judiciaire.
Dans l'hypothèse où l’une des parties ne respecte pas son engagement, elle serait de plein droit débitrice envers l'autre d'une indemnité forfaitaire d'un montant égal à 50.000 euros (cinquante mille euros).
Cette somme forfaitaire est, d'accord exprès des parties, multipliée par 2 (deux) si la partie responsable du dommage a délibérément causé le dommage avec intention de nuire à l'autre partie.


27. AFFILIATION / PARTENARIAT 
Nos clients qui s'inscrivent à notre club privilège peuvent faire la promotion de Fructify.io et 
bénéficier d'avantages en fonction de leur statut à condition qu'ils soient inscrits en tant que société ou auto-entreprise.

En faisant la promotion de Fructify.io ils ne doivent pas promettre de gains mais doivent obligatoirement informer les prospects des risques d'investir de pertes totales ou partielles en capital. Nous ne pouvons êtes responsables des non-dits et informations erronées des membres du club.
Ils doivent respecter nos valeurs principales d'éthique, d’honnêteté, de sérieux, de transparence, de respect ... etc.
Si ceci n'est pas respecté, nous nous donnons le droit de lui retirer l'accès voire même et lui retirer l'accès à notre plateforme sans possibilité de remboursement.
Cookie 60 jours quand le prospect clique sur le lien affilié.
Paiement après 14 jours, au cas où il y aurait des remboursements. 

Le professionnel bénéficie de 10% de réduction sur les frais variables imputés à ses gains.
Il bénéficie aussi de 20% sur le fixe (l'abonnement à la plateforme) annuel que paye ses clients pour la plateforme Fructify.io et ceci à vie.
Il peut également bénéficier des remises suivantes sur les autres produits tels que : 
- Toutes les formations Basique : 20%
- Toutes les formations Prestige : 10%
- Club Privé : 20%/an (sauf pour le club 35€/mois = 0% car passe par sublaunch)
- Crypto light : 10%
- Accompagnement / assistance : 0%
L'assistance et les autres produits ne sont pas soumis à ce service
Ces pourcentages et ces conditions pourront varier avec le temps.
Le professionnel doit créer et ajouter son compte PayPal professionnel dès son inscription.
Le professionnel doit avoir une société.
Le professionnel devra en début de chaque mois (entre le 1er et le 5 de mois suivant les commissions) nous envoyer une facture résumant toutes les commissions perçues les mois passés détaillant les informations de la société.
Si le professionnel ne nous envoie pas sa facture avant le 5 du mois un premier avertissement sera envoyé. Si le mois suivant cela ce reproduit, nous nous donnons le droit de ne plus payer ses commissions.




Garanties des produits :
PRODUITS ET FORMULES PROPOSEES ACTUELLEMENT : 

PLATEFORME FRUCTIFY - CAPITAL ILLIMITÉ : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.
La Plateforme Fructify pour un capital illimité est un engagement sur 1 an, à bénéficier du service complet au tarif affiché sur le bon de commande ou lors de l’entretien préalable à la souscription en contrepartie du paiement intégral. Si le client souhaite changer de formule il pourra le faire à la fin de son engagement en cours. Il ne sera pas possible de rétrograder de formule lors de l'engagement en cours.
La formule Plateforme Fructify, capital illimité intègre les fonctions Solo, Auto et Copy trader qui offrent au client d’effectuer du Trading Social. 
Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel un capital suffisant permettant de rémunérer le trader. 
De plus, le client devra ajouter sur son compte Binance en WhiteList, l'adresse USDC de la société afin de pouvoir lui retirer ses commissions. 
Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite limitée à 2h aux clients de la plateforme afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à mettre le système en place malgré les vidéos de l'espace membre, au delà le client devra payer les heures supplémentaires au tarif en vigueur (cf. rubrique ASSISTANCE).
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
La Plateforme Fructify inclut les services suivants : 
  - Un accès à la plateforme Fructify dans lequel le client devra faire valider son KYC (Know Your Customer). 3 fonctions Solo, Auto et Copy trader sont disponibles dans la plateforme.
  - Un accès à l'espace membre tutoriel contenant les vidéos de base pour piloter ses fonctions Solo et Auto et Copy
  - 2h d'assistance technique par an
L'abonnement de la Plateforme Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel. 
Le règlement s'effectue : soit par CB, PayPal, Klarna, virement bancaire ou crypto.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY.
Le présent abonnement annuel se renouvelle automatiquement par tacite reconduction. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@fructify.io de préférence 2 jours avant le débit du jour de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès à la date d'échéance prévue. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué par CB ou PayPal
En dehors du paiement récurrent seuls les frais variables sur Auto resteront en sus. 
Des frais variables s'appliquent sur les gains : 
- Auto : 15% de frais sur les bénéfices USDC.
- Copy Trader : entre 25% et 35% de frais sur les bénéfices USDC. Le taux exact est mentionné au moment de la sélection du trader à copier.

CLUB PRIVÉ DECOUVERTE MENSUEL : 
Pas de garantie remboursement.
Le Club Privé Decouverte Mensuel Fructify, dénommé "Club Privé Découverte mensuel" est un engagement sur 1 mois à bénéficier du service au tarif proposé à la souscription sur le bon de commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
   - 2 Canaux d'informations Telegram réservés à la communauté du Club Privé mensuel Découverte
   - 1 groupe d'échanges entre membres sur Telegram et réservé à la communauté duClub Privé mensuel Découverte
  - Accès à l'espace membre Club Privé Découverte contenant des vidéos tutoriels 
  - Formation vidéo “Crypto Débutant”
  - 2 replays mensuels des lives animés par Jonathan et Jordan : le client ne peut pas participer à ces lives, ils le peuvent dans la formule Prestige du Club Privé.
  - Accès public au canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché)
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser ses transactions personnelles et à ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement au Club Privé Découverte mensuel vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement mensuel. 
Le règlement s'effectue uniquement par CB.
Les accès au Club Privé Découverte mensuel seront donnés après paiement du produit.
Le client aura accès au Club pour un mois.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction tous les mois. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur se verra retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé Découverte  mensuel ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille du Club Privé.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CLUB PRIVÉ DECOUVERTE ANNUEL : 
Pas de garantie remboursement.
Le Club Privé Découverte annuel Fructify, dénommé "Club Privé Découverte annuel" est un engagement sur 1 an à bénéficier du service au tarif proposé à la souscription sur le bon de commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
   - 2 Canaux d'informations Telegram réservés à la communauté du Club Privé mensuel Découverte
   - 1 groupe d'échanges entre membres sur Telegram et réservé à la communauté duClub Privé mensuel Découverte
  - Accès à l'espace membre Club Privé Découverte contenant des vidéos tutoriels 
  - Formation vidéo “Crypto Débutant”
  - 2 replays mensuels des lives animés par Jonathan et Jordan : le client ne peut pas participer à ces lives, ils le peuvent dans la formule Prestige du Club Privé.
  - Accès public au canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché)
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser ses transactions personnelles et à ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement au Club Privé Découverte annuel vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel. 
Le règlement s'effectue uniquement par CB.
Les accès au Club Privé Découverte annuel seront donnés après paiement du produit.
Le client aura accès au Club pour un an.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction tous les ans. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur se verra retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé Découverte annuel ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille du Club Privé.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CLUB PRIVÉ PRESTIGE ANNUEL : 
Pas de garantie remboursement
Le Club Privé Prestige Fructify, dénommé "Club Privé Prestige" est un engagement sur 1 an, à bénéficier du service complet au tarif proposé à la souscription sur le bon de commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - Formation vidéo “Crypto Débutant”
  - Formation vidéo “Défi 1000€/mois”
  - 2 Outils : Crypto Light & Crypto Rocket
  - Mutualize : Accédez à des Deals Privés
  - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos tutoriels 
  - 10 heures de coaching privé avec votre coach personnel
  - Lettre du club mensuelle récapitulative des actions menées
  - Canal d'information Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Prestige Fructify
  - Groupe privé Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Prestige Fructify
  - Accès au portefeuille du club régulièrement mis à jour contenant des crypto-monnaies achetées et vendues.
  - Accès à deux coachings de groupe (et à leurs replays) animés par Jonathan et Jordan suite à invitation envoyée par mail : le client peut participer à ces lives, poser ses questions et échanger avec les animateurs de ces Lives Club Prestige de la formule Prestige du Club Privé.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord pour tous ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement au Club Privé Prestige Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel ou triennal. 
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, virement bancaire ou crypto.
Les accès au Club Privé seront donnés après paiement intégral du produit.
Le client aura accès au Club Privé Prestige pour 1 an.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction tous les ans.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé Prestige ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille du Club Privé.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CRÉER MON PREMIER PORTEFEUILLE CRYPTO : Pas de garantie remboursement
Le programme Créer Mon Premier Portefeuille Crypto, est un programme de coaching pour mettre en place un portefeuille de crypto-monnaies. Le tarif est celui proposé à la souscription lors duquel le client s’engage à procéder au paiement complet par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - 3h d'assistance/accompagnement avec Jordan pour aider le client à acheter ses cryptos et exclusivement dispensée en ligne par Zoom.
Le tarif de Mon Premier Portefeuille Crypto vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le virement bancaire, il s'engage à effectuer son paiement sur le RIB/IBAN de la société Fructify, reçu par mail. 
Les coachings seront délivrés après paiement du produit et à minima au paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. Cependant, les paiements en plusieurs fois étant pris en charge en intégralité par Stripe, PayPal ou Klarna, la société Fructify ne pourra en aucun cas intervenir de quelque manière que ce soit une fois le premier paiement effectué, et ce même s'il reste à l'acheteur des échéances à régler. Aucun remboursement ne pourra être effectué après que la commande aura été passée et la première échéance payée.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir refuser les heures avec Jordan par la société FRUCTIFY. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseil en investissement à l’acheteur. 
S'agissant d’une simple formation, ou de simples informations généralistes qui sont partagées, Jonathan Nowak et la société Fructify ne pourront être tenus responsables des pertes de l'acheteur de ce programme.

OPTIMISER MON PORTEFEUILLE CRYPTO : Pas de garantie remboursement
Le programme Optimiser Mon Portefeuille Crypto, est un programme de coaching pour optimiser son portefeuille de crypto-monnaies. Le tarif est celui proposé à la souscription lors duquel le client s’engage à procéder au paiement complet par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - 12h d'assistance/accompagnement avec Jordan pour aider le client à acheter ses cryptos et exclusivement dispensée en ligne par Zoom.
Le tarif d'Optimiser Mon Premier Portefeuille Crypto vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le virement bancaire, il s'engage à effectuer son paiement sur le RIB/IBAN de la société Fructify, reçu par mail. 
Les coachings seront délivrés après paiement du produit et à minima au paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. Cependant, les paiements en plusieurs fois étant pris en charge en intégralité par Stripe, PayPal ou Klarna, la société Fructify ne pourra en aucun cas intervenir de quelque manière que ce soit une fois le premier paiement effectué, et ce même s'il reste à l'acheteur des échéances à régler. Aucun remboursement ne pourra être effectué après que la commande aura été passée et la première échéance payée.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir refuser les heures avec Jordan par la société FRUCTIFY. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseil en investissement à l’acheteur.  
S'agissant d’une simple formation, ou de simples informations généralistes qui sont partagées, Jonathan Nowak et la société Fructify ne pourront être tenus responsables des pertes de l'acheteur de ce programme.

FRUCTICAP : Pas de garantie remboursement (une fois le KYC validé).
Dans le programme FructiCap le souscripteur prête un capital à Fructify qui sera investi dans des actifs numériques dans le but de générer une performance.
On parle ici d'investissement et non de trading, donc avec une vision de plusieurs années, et d'au minimum 3 ans.
Ce capital pourra être investi dans : 
- Des crypto-monnaies à grande capitalisation (Top 10 des cryptos avec la plus grande capitalisation au monde comme par exemple bitcoin, ethereum ...etc.),
- Des crypto-monnaies à moyenne capitalisation (Top 100 des cryptos avec la plus grande capitalisation au monde comme par exemple Chainlink, bitcoin cash ...etc.),
- Des crypto-monnaies à faible capitalisation (Supérieur au top 100 des cryptos avec une petite ou très petite capitalisation),
- Des NFTs (token non fongible),
- Des tokens / coins listé ou non listé sur les exchanges,
- Actifs tokenisés, comme l'or ou autres,
- Des protocoles de finance décentralisée ou centralisée dans le but de générer un rendement
- …etc.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
- 1 heure d'Assistance/accompagnement avec Jordan pour aider le client à déposer son capital et lui apporter des informations sur l'activité de son compte durant l'année d'engagement. Et ceci exclusivement dispensée en ligne par Zoom. 
- Une lettre mensuelle par email afin d'informer le client de l’activité du compte et de la performance du mois précédent.
Le tarif FructiCap est celui proposé à la souscription lors duquel le client s’engage à procéder au paiement complet par les modes de paiement indiqué plus bas. 
Le tarif FructiCap est proposé par tranches d'investissement, détaillé sur le bon de commande dont les tarifs sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande. La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue soit par CB, KLARNA, PayPal, virement bancaire ou crypto. KLARNA et PayPal peuvent proposer le paiement en 3 ou 4 fois sans frais.
L'heure d'assistance/accompagnement sera délivrée après paiement du produit et à minima au paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. Cependant, les paiements en plusieurs fois étant pris en charge en intégralité par Stripe, PayPal ou Klarna, la société Fructify ne pourra en aucun cas intervenir de quelque manière que ce soit une fois le premier paiement effectué, et ce même s'il reste à l'acheteur des échéances à régler. Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir refuser le service FructiCap et les heures avec Jordan, par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne pourra être effectué après que la commande aura été passée, la première échéance payée.
Cependant, si le KYC du client est refusé car il fait partie d’un pays considéré "à risque" par la société Synaps, il pourra prétendre à un remboursement. 
Il appartiendra au client de déposer sur le compte d'exchange professionnel de la société, en USDC (par le réseau ERC20) le montant qu'il souhaite prêter à FructiCap  .  
Le client recevra 75% de la performance des gains sous-jacents, montant calculé chaque mois déduisant la performance négative, si existante, des 2 mois précédents (sauf si déjà déduite).  
Le client peut demander à recevoir 10% de ses bénéfices 6 mois après son inscription. Il faut qu'il en fasse sa demande avant auprès du support FructiCap à client@fructify.io.
Le capital est bloqué 12 mois.
Jonathan Nowak et la société Fructify ne pourront être tenus responsables des pertes de l'acheteur de ce programme. A aucun moment il ne pourra être donné de conseil en investissement à l’acheteur.

COACHING ONE TO ONE A LA CARTE : Pas de Garantie remboursement
L'assistance Fructify est la fourniture d'assistance personnalisée fournie après souscription ponctuelle.
Ce coaching one to one est une prestation délivrée sur Zoom.us, et doit obligatoirement avoir lieu sur un PC afin de permettre un partage d'écran pour que le client puisse être correctement assisté.
Le tarif proposé est celui en vigueur au jour de la prise de commande. 
Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Dans le cas d'un achat de plus d'une heure, ce temps est sécable par tranches de minimum 30 mn. Il pourra être consommé sans délai particulier suivant l'achat à la seule condition que l'expert crypto soit présent pour fournir la prestation.
Aucun remboursement ne sera effectué après acceptation des Conditions Générales de vente du produit commandé sur le bon de commande, une fois le paiement effectué. A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, Klarna, virement bancaire ou crypto.
Si le client n'utilise pas les heures d'assistance, il ne pourra pas bénéficier d'un remboursement de ces heures ensuite.
A aucun moment l'expert ne pourra donner de conseil en investissement au client. 

CI-DESSOUS, PRODUITS ET FORMULES N'ETANT PLUS PROPOSEES A LA VENTE A PARTIR DU 21/7/24

PLATEFORME FRUCTIFY : Pas de garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
Si ce service n'est plus disponible / accessible suite à un incident indépendant de notre volonté (Binance coupe l'accès aux clés API, régulation ...etc.) aucun remboursement ne sera possible mais un dédommagement pourra être prévu.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Si le client opte pour un paiement en plusieurs fois, il s’engage à régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes perçues ne pourront pas donner droit à remboursement.
Communication :
Tous les échanges doivent se faire impérativement sur l'adresse mail du support de la société FRUCTIFY : contact@jonathannowak.fr 
Un séminaire Momentum sera organisé à Paris mi-2020, si le client souscrit à cette offre de 197€ lors de son paiement aucun remboursement n’est possible. Les frais de bouche ne sont pas inclus dans ce prix de 197€.
Versions de la Plateforme Fructify.io :

FRUCTIFY STARTER 1,5K ou 2K :
Fructify.io Starter est un abonnement annuel renouvelable automatiquement par tacite reconduction souscrit au tarif de 247€/an.
Les formules Fructify 1,5K ou 2K intègrent la formule Copy qui offre au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel entre 30% et 60% des gains effectués afin de rémunérer le trader. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
Fructify.io Starter 1,5K ou 2K Ambassadeur sont proposés exclusivement pendant les mois de juillet et août 2020 dans la limite de 100 clients pour l'ensemble des formules vendues et qui pourront bénéficier de cette offre. Après le paiement de 494€ au total le client bénéficiera d'un accès à vie à la formule Starter 1,5K ou 2K, seuls les frais variables sur Auto et Commissions aux traders sur Copy resteront en sus.
Les Ambassadeurs ont a accès à ce service durant toute la durée de vie de ce service.

FRUCTIFY STARTER 5K :
Fructify.io Starter 5K est un abonnement annuel renouvelable automatiquement par tacite reconduction souscrit au tarif de 697€/an.
Modalités financières FRUCTIFY STARTER 1,5K, 2K & 5K :
Le paiement de l’abonnement à Fructify.io est proposé par carte bancaire, prélèvement bancaire, virement bancaire ou PayPal. 
La formule Fructify Starter intègre la formule Copy qui offre au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel entre 30% et 60% des gains effectués afin de rémunérer le trader. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
Si le client souhaite se désabonner après les 12 mois d’engagement il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.
Fructify.io Starter 5K Ambassadeur est proposé exclusivement pendant les mois de juillet et août 2020 dans la limite de 100 clients pour l'ensemble des formules vendues et qui pourront bénéficier de cette offre. Après le paiement de 1194€ au total le client bénéficiera d'un accès à vie à la formule Starter 5K, seuls les frais variables sur Auto et Commissions aux traders sur Copy resteront en sus.
Les Ambassadeurs ont a accès à ce service durant toute la durée de vie de ce service.

FRUCTIFY STANDARD 10K & 20K :
Fructify.io 10K & 20K est un engagement pour un an à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à fournir dès le paiement de l’acompte de réservation son RIB/IBAN afin de procéder au paiement du solde selon le plan de paiement souscrit.
Les formules Fructify 10K et 20K intègrent le copy Investing qui offre au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel entre 30% et 60% des gains effectués afin de rémunérer le trader. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite de 3h maximum aux clients Fructify.io 10K & 20K afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à mettre le système en place malgré les vidéos de l'espace membre, au delà la société FRUCTIFY seront facturées les heures supplémentaires au tarif en vigueur.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
Fructify.io Standard 10K Ambassadeur est proposé exclusivement pendant les mois de juillet et août 2020 dans la limite de 100 clients pour l'ensemble des formules vendues et qui pourront bénéficier de cette offre. Après le paiement de 2100€ au total le client bénéficiera d'un accès à vie à la formule Standard 10K, seuls les frais variables sur Auto et Commissions aux traders sur Copy resteront en sus.
Si le client souscrit à Fructify.io Standard 20K Ambassadeur qui est proposé exclusivement pendant les mois de juillet et août 2020 dans la limite de 100 clients pour l'ensemble des formules vendues ils pourront bénéficier de cette offre. Après le paiement de 3800€ au total le client bénéficiera d'un accès à vie à la formule Standard 20K, seuls les frais variables sur Auto et Commissions aux traders sur Copy resteront en sus.
Les Ambassadeurs ont a accès à ce service durant toute la durée de vie de ce service.

FRUCTIFY PREMIUM 30K, 40K, 50K & OPTIMUM à partir de 60K :
Fructify.io Premium & Optimum est un engagement pour un an à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à fournir dès le paiement de l’acompte de réservation son RIB/IBAN afin de procéder au paiement du solde selon le plan de paiement souscrit.
La formule Fructify Premium & Optimum intègre le copy-Investing qui offre au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel entre 30% et 60% des gains effectués afin de rémunérer le trader.. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite de 5h maximum aux clients Fructify.io Premium & Optimum afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à mettre le système en place malgré les vidéos de l'espace membre, au delà la société FRUCTIFY seront facturées les heures supplémentaires au tarif en vigueur.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
Si le client souscrit à Fructify.io Premium ou Optimum Ambassadeur qui est proposé exclusivement pendant les mois de juillet et août 2020 dans la limite de 100 clients pour l'ensemble des formules vendues ils pourront bénéficier de cette offre. Après le paiement de 4800€ pour 30k, 6400€ pour 40K, 8000€ pour 50K, 7200€ pour 60K, 8400€ pour 70K, 9600€ pour 80K, 10800€ pour 90K, 12000€ pour 100K, 15000€ pour 125K ...
au total le client bénéficiera d'un accès à vie à la formule souscrite, seuls les frais variables sur Auto et Commissions aux traders sur Copy resteront en sus. 
Les Ambassadeurs ont a accès à ce service durant toute la durée de vie de ce service.

PLATEFORME FRUCTIFY 3 ANS CAPITAL ILLIMITÉ : 
La Plateforme Fructify pour un capital illimité est un engagement sur trois ans à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à fournir dès le paiement de l’acompte de réservation son RIB/IBAN afin de procéder au paiement du solde selon le plan de paiement souscrit.
La formule Fructify 3 ans capital illimité intègre les fonctions Solo, Auto, Copy investisseur et Copy trader qui offrent au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel jusqu'à 35% des gains effectués afin de rémunérer le trader. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite de 3h maximum aux clients de la plateforme afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à mettre le système en place malgré les vidéos de l'espace membre, au delà la société FRUCTIFY facturera les heures supplémentaires au tarif en vigueur.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
La Plateforme Fructify inclus les services suivants : 
  - Un direct mensuel animé par Jonathan (analyse du marché, questions en direct)
  - Un canal Telegram (informations importantes, analyses du marché )
  - Un support par email réponse sous 24h (hors week-end).
L'abonnement de la Plateforme Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement triennal. 
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès à la plateforme seront donnés après complet paiement du produit.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY.
Après le paiement de 1800€ au total le client bénéficiera d'un accès à vie à la formule Starter 5K, seuls les frais variables sur Auto et Commissions aux traders sur Copy resteront en sus. 
Des frais variables s'appliquent sur les gains des modes Auto et Copy : 
- Auto : 15% de frais sur les bénéfices USDT.
- Copy Investisseur : 30% de frais sur les bénéfices USDT 
- Copy Trader : 35% de frais sur les bénéfices USDT

PLATEFORME FRUCTIFY BASIQUE CAPITAL 5K USDT : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.
La Plateforme Fructify pour un capital 5K en USDT est un engagement sur 3 mois ou 1 an selon le mode choisit lors de la commande par le client, à bénéficier du service complet au tarif affiché sur le bon de commande ou lors de l’entretien préalable à la souscription en contrepartie du paiement intégral. Si le client souhaite changer de formule il pourra le faire à la fin de son engagement en cours. Il ne sera pas possible de rétrogader de formule lors de l'engagement en cours.
La formule Fructify Basique, capital 5K intègre les fonctions Solo et Auto qui offrent au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel jusqu'à 35% des gains effectués afin de rémunérer la société Fructify des frais variables de 15% sur les gains générés. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
La société FRUCTIFY fournit uniquement une assistance technique de base à l'aide de vidéos contenues dans l'espace membre. En cas de besoin, le client pourra acheter de l'assistance au tarif en vigueur (cf. rubrique ASSISTANCE).
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
La Plateforme Fructify inclut les services suivants : 
  - Un accès à la plateforme Fructify dans lequel le client devra faire valider son KYC (Know Your Customer)
  - Un accès à l'espace membre tutoriel contenant les vidéos de base pour piloter ses fonctions Solo et Auto.
  - Un canal Telegram (informations importantes, analyses du marché)
L'abonnement de la Plateforme Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement trimestriel ou annuel. 
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY.
Le présent abonnement trimestriel ou annuel se renouvelle automatiquement par tacite reconduction. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@fructify.io de préférence 2 jours avant le débit du jour de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès à la date d'échéance prévue. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué par CB ou PayPal
En dehors du paiement récurrent seuls les frais variables sur Auto resteront en sus. 
Des frais variables s'appliquent sur les gains des modes Auto : 
- Auto : 15% de frais sur les bénéfices USDT.

PLATEFORME FRUCTIFY PREMIUM CAPITAL 10K USDT (offre proposée jusqu'au 22/1/23) : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.
La Plateforme Fructify PREMIUM pour un capital 10K en USDT est un engagement sur 3 mois ou 1 an selon le mode choisit lors de la commande par le client, à bénéficier du service complet au tarif affiché sur le bon de commande ou lors de l’entretien préalable à la souscription en contrepartie du paiement intégral. Si le client souhaite changer de formule il pourra le faire à la fin de son engagement en cours. Il ne sera pas possible de rétrogader de formule lors de l'engagement en cours.
La formule Fructify Premium, capital 10K intègre les fonctions Solo, Auto, Copy investisseur et Copy trader qui offrent au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel jusqu'à 35% des gains effectués afin de rémunérer le trader. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite limitée à 30 mn pour la formule au paiement trimestriel et 2h pour la formule de paiement annuel aux clients de la plateforme afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à mettre le système en place malgré les vidéos de l'espace membre, au delà le client devra payer  les heures supplémentaires au tarif en vigueur (cf. rubrique ASSISTANCE).
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
La Plateforme Fructify Premium inclut les services suivants : 
  - Un accès à la plateforme Fructify dans lequel le client devra faire valider son KYC (Know Your Customer)
  - Un accès à l'espace membre tutoriel contenant les vidéos de base pour piloter ses fonctions Solo et Auto.
  - 30 mn d'assistance pour la formule de paiement au trimestre ou 2h d'assistance pour la formule de paiement à l'année.
  - Un canal Telegram (informations importantes, analyses du marché)
L'abonnement de la Plateforme Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement trimestriel ou annuel. 
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB ou crypto.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY.
Le présent abonnement trimestriel ou annuel se renouvelle automatiquement par tacite reconduction. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@fructify.io de préférence 2 jours avant le débit du jour de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès à la date d'échéance prévue. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué par CB ou PayPal
En dehors du paiement récurrent seuls les frais variables sur Auto resteront en sus. 
Des frais variables s'appliquent sur les gains des modes Auto : 
- Auto : 15% de frais sur les bénéfices USDT.
- Copy Investisseur : 30% de frais sur les bénéfices USDT 
- Copy Trader : 35% de frais sur les bénéfices USDT

PLATEFORME FRUCTIFY PRESTIGE CAPITAL ILLIMITÉ : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.
La Plateforme Fructify Prestige pour un capital illimité est un engagement sur 3 mois ou 1 an selon le mode de paiement choisit lors de la commande par le client, à bénéficier du service complet au tarif affiché sur le bon de commande ou lors de l’entretien préalable à la souscription en contrepartie du paiement intégral. Si le client souhaite changer de formule il pourra le faire à la fin de son engagement en cours. Il ne sera pas possible de rétrogader de formule lors de l'engagement en cours.
La formule Fructify Prestige, capital illimité intègre les fonctions Solo, Auto, Copy investisseur et Copy trader qui offrent au client d’effectuer du Trading Social. Celui-ci s’engage à toujours laisser sur son compte personnel jusqu'à 35% des gains effectués afin de rémunérer le trader. Si le client ne respecte pas cette règle, la société FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à sa plateforme.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite limitée à 30 minutes pour la formule au paiement trimestriel et 2h pour la formule de paiement annuel aux clients de la plateforme afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à mettre le système en place malgré les vidéos de l'espace membre, au delà le client devra payer les heures supplémentaires au tarif en vigueur (cf. rubrique ASSISTANCE).
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé plateforme Fructify.io.
La Plateforme Fructify Premium inclut les services suivants : 
  - Un accès à la plateforme Fructify dans lequel le client devra faire valider son KYC (Know Your Customer). 3 fonctions Solo, Auto, Copy investisseur et Copy trader sont disponibles dans la plateforme.
  - Un accès à l'espace membre tutoriel contenant les vidéos de base pour piloter ses fonctions Solo et Auto et Copy
  - Un canal Telegram (informations importantes, analyses du marché)
L'abonnement de la Plateforme Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement trimestriel ou annuel. 
Le règlement s'effectue : soit par CB, PayPal ou crypto.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY.
Le présent abonnement trimestriel ou annuel se renouvelle automatiquement par tacite reconduction. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@fructify.io de préférence 2 jours avant le débit du jour de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès à la date d'échéance prévue. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué par CB ou PayPal
En dehors du paiement récurrent seuls les frais variables sur Auto resteront en sus. 
Des frais variables s'appliquent sur les gains des modes Auto : 
- Auto : 15% de frais sur les bénéfices USDT.
- Copy Investisseur : 30% de frais sur les bénéfices USDT 
- Copy Trader : 35% de frais sur les bénéfices USDT

CLUB PRIVÉ BASIQUE MENSUEL : à partir du 17/1/24
Pas de garantie remboursement.
Le Club Privé Basique Mensuel Fructify, dénommé "Club Privé Basique mensuel" est un engagement sur 1 mois à bénéficier du service au tarif proposé à la souscription sur le Bon de Commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - 2 Canaux d'informations Telegram réservés à la communauté de ce Club Privé Basique mensuel Fructify
   - 1 groupe d'échanges entre membres sur Telegram et réservé à la communauté de ce Club Privé Basique mensuel Fructify
  - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos tutoriels 
  - 2 replays des lives animés par Jonathan et Jordan : le client ne peut pas participer à ces lives, ils le peuvent dans la formule Prestige du Club Privé.
  - Accès public au canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché)
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser ses transactions personnelles et à ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement au Club Privé Basique mensuel Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel ou triennal. 
Le règlement s'effectue uniquement par CB.
Les accès au Club Privé Basique mensuel seront donnés après paiement du produit.
Le client aura accès au Club pour un mois.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction tous les mois. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur se verra retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé Basique  mensuel ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille du Club Privé.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CLUB PRIVÉ BASIQUE : à partir du 1/10/22
Pas de garantie remboursement.
Le Club Privé Basique Fructify, dénommé "Club Privé Basique" est un engagement sur trois mois, un an ou 3 ans au choix à bénéficier du service complet au tarif proposé à la souscription sur le Bon de Commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - Canal d'informations Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Basique Fructify
  - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos tutoriels 
  - Accès au portefeuille du club régulièrement mis à jour contenant des crypto-monnaies achetées et vendues.
  - 2 replays des lives animés par Jonathan et Jordan : le client ne peut pas participer à ces lives, ils le peuvent dans la formule Prestige du Club Privé.
  - Accès au canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché)
  - Accès à la formule SOLO Fructify mise à disposition gracieusement dans la limite d'accès à la plateforme. Si la plateforme n'est plus accessible, l'acheteur ne pourra plus utiliser la fonction SOLO. La société Fructify se donne le droit de retirer les accès à cette fonction SOLO sans préavis.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord pour tous ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement au Club Privé Basique Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel ou triennal. 
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, virement bancaire ou crypto.
Les accès au Club Privé seront donnés après paiement du produit.
Le client aura accès au Club pour trois mois, un an ou 3 ans selon la formule choisie.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction correspondant à la fréquence de l'abonnement souscrit (trois mois, 1 an ou 3 ans). 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé Basique ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille du Club Privé.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CLUB PRIVÉ PRESTIGE : à partir du 1/10/22
Pas de garantie remboursement
Le Club Privé Prestige Fructify, dénommé "Club Privé Prestige" est un engagement sur 3 mois, 1 an ou 3 ans, au choix, à bénéficier du service complet au tarif proposé à la souscription sur le bon de commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - Canal d'informations Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Prestige Fructify
  - Groupe privé Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Prestige Fructify
  - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos tutoriels 
  - Accès au portefeuille du club régulièrement mis à jour contenant des crypto-monnaies achetées et vendues.
  - Accès à deux lives mensuels (et à leurs replays) animés par Jonathan et Jordan suite à invitation envoyée par mail : le client peut participer à ces lives, poser ses questions et échanger avec les animateurs de ces Lives Club Prestige de la formule Prestige du Club Privé.
  - Accès au canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché)
  - Accès à la formule SOLO Fructify mise à disposition gracieusement dans la limite d'accès à la plateforme. Si la plateforme n'est plus accessible, l'acheteur ne pourra plus utiliser la fonction SOLO. La société Fructify se donne le droit de retirer les accès à cette fonction SOLO sans préavis.
  - Assistance avec Jordan à raison de 4h par an pour la formule d'abonnement annuelle et 12h pour la formule d'abonnement triennale. 
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord pour tous ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement au Club Privé Prestige Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel ou triennal. 
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, virement bancaire ou crypto.
Les accès au Club Privé seront donnés après paiement du produit.
Le client aura accès au Club Privé pour trois mois, 1 an ou 3 ans selon la formule qu'il aura choisie.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction correspondant à la fréquence de l'abonnement souscrit (trois mois, 1 an ou 3 ans). 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé Prestige ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille du Club Privé.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CLUB PRIVÉ PREMIUM FRUCTIFY (avant 1/10/22) : Pas de garantie remboursement
Le Club Privé Fructify est un engagement sur un an ou 3 ans à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à fournir dès la validation de la commande son RIB/IBAN afin de procéder au paiement du solde s'il opte pour le prélèvement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - Groupe de discussion Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Fructify
  - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos tutoriels 
  - Accès à l'espace membre de la Formation Fructify Basique.
  - 1 rdv Zoom / mois d'une heure avec Jonathan
  - Accès au portefeuille long terme de Jonathan régulièrement mis à jour et contenant jusqu'à 10 cryptos par mois “coup de poker”
  - 1 direct mensuel avec Jonathan : le client peut poser ses questions par écrit, Jonathan y répond en fin de direct.
  - 2h d’assistance par mois avec un expert crypto
  - Un canal Telegram (informations importantes, analyses du marché )
  - Un support par email réponse sous 24h (hors week-end).
  - Accès à la plateforme Fructify en mode SOLO mis à disposition gracieusement.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé Espace membre au Club Privé Fructify.io.
L'abonnement au Club Privé Premium Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel. 
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, Prélèvement bancaire ou crypto.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Club Privé Premium seront donnés après paiement du produit et à minima paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Le client aura accès au club pour un an, il pourra bénéficier d'un report d'échéance en cas de marché baissier consécutif des crypto-monnaies d'au minimum 3 mois. Ceci sera signalé sur le groupe Telegram du Club Privé Premium.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CLUB PRIVÉ FRUCTIFY 1 AN : Pas de garantie remboursement
Le Club Privé Fructify, dénommé "Mini Club Privé" jusqu'au 7/1/22, est un engagement sur un an à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à fournir dès la validation de la commande son RIB/IBAN afin de procéder au paiement du solde s'il opte pour le prélèvement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - Groupe de discussion Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Fructify
  - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos tutoriels 
  - Accès à l'espace membre de la Formation Fructify Basique.
  - Accès au portefeuille long terme de Jonathan régulièrement mis à jour et contenant jusqu'à 10 cryptos par mois “coup de poker” (crypto-monnaie “coup de poker” et à grandes et moyennes capitalisations)
  - 1 direct mensuel avec Jonathan : le client peut poser ses questions par écrit, Jonathan y répond en fin de direct.
  - 1h d’assistance par mois avec un expert crypto
  - Un canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché )
  - Un support par email réponse sous 24h (hors week-end).
  - Accès à la plateforme Fructify en mode SOLO mis à disposition gracieusement.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé Espace Tutoriels au Club Privé Fructify.io.
L'abonnement au Club Privé Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel. 
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Club Privé seront donnés après paiement du produit et à minima paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Le client aura accès au Club pour un an, il pourra bénéficier d'un report d'échéance en cas de marché baissier consécutif des crypto-monnaies d'au minimum 3 mois. Ceci sera signalé sur le groupe Telegram du Club Privé.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CLUB PRIVÉ FRUCTIFY 3 ANS : Pas de garantie remboursement
Le Club Privé Fructify, dénommé "Mini Club Privé" jusqu'au 7/1/22, est un engagement sur trois ans à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à fournir dès la validation de la commande son RIB/IBAN afin de procéder au paiement du solde s'il opte pour le prélèvement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - Groupe de discussion Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Fructify
  - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos tutoriels 
  - Accès à l'espace membre de la Formation Fructify Basique.
  - Accès à l'espace membre de la Formation Metavers (uniquement formule 3 ans)
  - Accès au portefeuille long terme de Jonathan régulièrement mis à jour et contenant jusqu'à 10 cryptos par mois “coup de poker” (crypto-monnaie “coup de poker” et à grandes et moyennes capitalisations)
  - 1 direct mensuel avec Jonathan : le client peut poser ses questions par écrit, Jonathan y répond en fin de direct.
  - 1h d’assistance par mois avec un expert crypto (soit 36 heures sur 3 ans)
  - Un canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché )
  - Un support par email réponse sous 24h (hors week-end).
  - Accès à la plateforme Fructify en mode SOLO mis à disposition gracieusement.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé Espace Tutoriels au Club Privé Fructify.io.
L'abonnement au Club Privé Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel. 
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Club Privé seront donnés après paiement du produit et à minima paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 4 fois. 
Le client aura accès au Club pour trois ans, il pourra bénéficier d'un report d'échéance en cas de marché baissier consécutif des crypto-monnaies d'au minimum 3 mois. Ceci sera signalé sur le groupe Telegram du Club Privé.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction tous les 3 ans. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Club Privé ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CRÉER MON PREMIER PORTEFEUILLE CRYPTO : Pas de garantie remboursement
Le programme Créer Mon Premier Portefeuille Crypto, est un programme de coaching pour mettre en place un portefeuille de crypto-monnaies. Le tarif est celui proposé à la souscription lors duquel le client s’engage à procéder au paiement complet par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - 3h d'assistance/accompagnement avec Jordan pour aider le client à acheter ses cryptos et exclusivement dispensée en ligne par Zoom.
Le tarif de Mon Premier Portefeuille Crypto vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le virement bancaire, il s'engage à effectuer son paiement sur le RIB/IBAN de la société Fructify, reçu par mail. 
Les coachings seront délivrés après paiement du produit et à minima au paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. Cependant, les paiements en plusieurs fois étant pris en charge en intégralité par Stripe, PayPal ou Klarna, la société Fructify ne pourra en aucun cas intervenir de quelque manière que ce soit une fois le premier paiement effectué, et ce même s'il reste à l'acheteur des échéances à régler. Aucun remboursement ne pourra être effectué après que la commande aura été passée et la première échéance payée.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir refuser les heures avec Jordan par la société FRUCTIFY. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseil en investissement à l’acheteur. 
S'agissant d’une simple formation, ou de simples informations généralistes qui sont partagées, Jonathan Nowak et la société Fructify ne pourront être tenus responsables des pertes de l'acheteur de ce programme.

OPTIMISER MON PORTEFEUILLE CRYPTO : Pas de garantie remboursement
Le programme Optimiser Mon Portefeuille Crypto, est un programme de coaching pour optimiser son portefeuille de crypto-monnaies. Le tarif est celui proposé à la souscription lors duquel le client s’engage à procéder au paiement complet par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - 12h d'assistance/accompagnement avec Jordan pour aider le client à acheter ses cryptos et exclusivement dispensée en ligne par Zoom.
Le tarif d'Optimiser Mon Premier Portefeuille Crypto vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, KLARNA, PayPal, crypto ou virement bancaire.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le virement bancaire, il s'engage à effectuer son paiement sur le RIB/IBAN de la société Fructify, reçu par mail. 
Les coachings seront délivrés après paiement du produit et à minima au paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. Cependant, les paiements en plusieurs fois étant pris en charge en intégralité par Stripe, PayPal ou Klarna, la société Fructify ne pourra en aucun cas intervenir de quelque manière que ce soit une fois le premier paiement effectué, et ce même s'il reste à l'acheteur des échéances à régler. Aucun remboursement ne pourra être effectué après que la commande aura été passée et la première échéance payée.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir refuser les heures avec Jordan par la société FRUCTIFY. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseil en investissement à l’acheteur.  
S'agissant d’une simple formation, ou de simples informations généralistes qui sont partagées, Jonathan Nowak et la société Fructify ne pourront être tenus responsables des pertes de l'acheteur de ce programme.

FRUCTICAP : Pas de garantie remboursement (une fois le KYC validé).
Dans le programme FructiCap le souscripteur prête un capital à Fructify qui sera investi dans des actifs numériques dans le but de générer une performance.
On parle ici d'investissement et non de trading, donc avec une vision de plusieurs années, et d'au minimum 3 ans.
Ce capital pourra être investi dans : 
- Des crypto-monnaies à grande capitalisation (Top 10 des cryptos avec la plus grande capitalisation au monde comme par exemple bitcoin, ethereum ...etc.),
- Des crypto-monnaies à moyenne capitalisation (Top 100 des cryptos avec la plus grande capitalisation au monde comme par exemple Chainlink, bitcoin cash ...etc.),
- Des crypto-monnaies à faible capitalisation (Supérieur au top 100 des cryptos avec une petite ou très petite capitalisation),
- Des NFTs (token non fongible),
- Des tokens / coins listé ou non listé sur les exchanges,
- Actifs tokenisés, comme l'or ou autres,
- Des protocoles de finance décentralisée ou centralisée dans le but de générer un rendement
- …etc.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
- 1 heure d'Assistance/accompagnement avec Jordan pour aider le client à déposer son capital et lui apporter des informations sur l'activité de son compte durant l'année d'engagement. Et ceci exclusivement dispensée en ligne par Zoom. 
- Une lettre mensuelle par email afin d'informer le client de l’activité du compte et de la performance du mois précédent.
Le tarif FructiCap est celui proposé à la souscription lors duquel le client s’engage à procéder au paiement complet par les modes de paiement indiqué plus bas. 
Le tarif FructiCap est proposé par tranches d'investissement, détaillé sur le bon de commande dont les tarifs sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande. La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue soit par CB, KLARNA, PayPal, virement bancaire ou crypto. KLARNA et PayPal peuvent proposer le paiement en 3 ou 4 fois sans frais.
L'heure d'assistance/accompagnement sera délivrée après paiement du produit et à minima au paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. Cependant, les paiements en plusieurs fois étant pris en charge en intégralité par Stripe, PayPal ou Klarna, la société Fructify ne pourra en aucun cas intervenir de quelque manière que ce soit une fois le premier paiement effectué, et ce même s'il reste à l'acheteur des échéances à régler. Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir refuser le service FructiCap et les heures avec Jordan, par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne pourra être effectué après que la commande aura été passée, la première échéance payée.
Cependant, si le KYC du client est refusé car il fait partie d’un pays considéré "à risque" par la société Synaps, il pourra prétendre à un remboursement. 
Il appartiendra au client de déposer sur le compte d'exchange professionnel de la société, en USDC (par le réseau ERC20) le montant qu'il souhaite prêter à FructiCap  .  
Le client recevra 75% de la performance des gains sous-jacents, montant calculé chaque mois déduisant la performance négative, si existante, des 2 mois précédents (sauf si déjà déduite).  
Le client peut demander à recevoir 10% de ses bénéfices 6 mois après son inscription. Il faut qu'il en fasse sa demande avant auprès du support FructiCap à client@fructify.io.
Le capital est bloqué 12 mois.
Jonathan Nowak et la société Fructify ne pourront être tenus responsables des pertes de l'acheteur de ce programme. A aucun moment il ne pourra être donné de conseil en investissement à l’acheteur.

CRYPTO LIGHT BASIQUE 1 AN ou 3 ANS: 
Pas de garantie remboursement.
L'outil Crypto Light Basique, dénommé "Crypto Light Basique" est un engagement sur 1 an ou 3 ans au choix à bénéficier du service complet au tarif proposé à la souscription sur le bon de commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - L'accès à un espace membre contenant des vidéos tutoriels de mise en place et d'utilisation de l'indicateur Crypto Light, l'affichage du bonus Crypto Rocket et le lien d'accès à Trading View.
  - L'accès à l'indicateur Crypto Light sur Trading View.
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord pour tous ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement à Crypto Light Basique vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel ou triennal. 
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, virement bancaire ou crypto.
Les accès à Crypto Light seront donnés après paiement du produit.
Le client aura accès à Crypto Light pour 1 an ou 3 ans selon la formule choisie.
Si le client a bénéficié de mois d'accès supplémentaires à l'outil Crypto Light (achat en prévente ou lors d'offres spéciales), ces mois offerts sont valables uniquement une fois. L'abonnement reviendra ensuite automatiquement à la durée initiale.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction correspondant à la fréquence de l'abonnement souscrit (1 an ou 3 ans). 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et l'abonnement prélevé selon le mode de paiement initial.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services de Crypto Light Basique ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Crypto Light n'utilise pas les clé API d'exchanges,
L’investissement en crypto-actifs comporte des risques de perte totale ou partielle du capital investi et n’est pas forcément adapté à l’investissement des clients de détail. 
Ne risquez que ce que vous êtes prêt à perdre. 
La Société FRUCTIFY n’est pas enregistrée en tant que Prestataire de Services sur Actifs Numériques auprès du régulateur français. 
En aucun cas, FRUCTIFY n’assure la conservation des actifs des clients du service Crypto Light ou ne s’intermédie dans le processus d’investissement de ses clients. 
Fructify n'est pas responsable des pertes ou vols des actifs numériques confiés par ses clients à d’éventuelles plateformes tierces. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

CRYPTO LIGHT PRESTIGE 1 AN ou 3 ANS : 
Pas de garantie remboursement.
L'outil Crypto Light Prestige, dénommé "Crypto Light Prestige" est un engagement sur 1 an ou 3 ans au choix à bénéficier du service complet au tarif proposé à la souscription sur le bon de commande lorsque le client valide sa commande.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - L'accès à un espace membre contenant des vidéos tutoriels de mise en place et d'utilisation de l'indicateur Crypto Light, l'affichage du bonus Crypto Rocket et le lien d'accès à Trading View.
  - L'accès à l'indicateur Crypto Light sur Trading View.
  - Accès à 5 heures d'assistance avec Jordan pour la formule d'abonnement annuelle et 10h pour la formule d'abonnement triennale. 
Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord pour tous ces outils mis à sa disposition.
L'abonnement à Crypto Light Prestige vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande et maintenir ce tarif tant que le client ne procédera pas à la résiliation de son abonnement annuel ou triennal. 
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, virement bancaire ou crypto.
Les accès à Crypto Light Prestige seront donnés après paiement du produit.
Le client aura accès à Crypto Light Prestige pour un an ou 3 ans selon la formule choisie.
Si le client a bénéficié de mois d'accès supplémentaires à l'outil Crypto Light (achat en prévente ou lors d'offres spéciales), ces mois offerts sont valables uniquement une fois. L'abonnement reviendra ensuite automatiquement à la durée initiale.
Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction correspondant à la fréquence de l'abonnement souscrit (1 an ou 3 ans). 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté de la somme due dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à client@fructify.io de préférence une semaine au plus tard avant le débit de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. La société Fructify se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et l'abonnement prélevé selon le mode de paiement initial.
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services de Crypto Light Prestige ou téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Crypto Light Prestige n'utilise pas les clé API d'exchanges,
L’investissement en crypto-actifs comporte des risques de perte totale ou partielle du capital investi et n’est pas forcément adapté à l’investissement des clients de détail. 
Ne risquez que ce que vous êtes prêt à perdre. 
La Société FRUCTIFY n’est pas enregistrée en tant que Prestataire de Services sur Actifs Numériques auprès du régulateur français. 
En aucun cas, FRUCTIFY n’assure la conservation des actifs des clients du service Crypto Light ou ne s’intermédie dans le processus d’investissement de ses clients. 
Fructify n'est pas responsable des pertes ou vols des actifs numériques confiés par ses clients à d’éventuelles plateformes tierces. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

BOOST YOUR LIFE : Pas de garantie remboursement
Le programme Boost Your Life, est un programme de formation dont le tarif est proposé au moment de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à procéder au paiement complet par CB, KLARNA, PayPal ou prélèvement bancaire. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - 12h d'échanges avec Jonathan à répartir sur 1 an et selon la formule choisie par l'acheteur, elle pourra être dispensée au choix : à domicile, en ligne ou en groupe. 7h de formation pure et 5h de suivi de mise en pratique de la formation.
  - 5h avec Jordan pour une assistance technique, exclusivement dispensée en ligne par Zoom.
Le tarif à Boost Your Life vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, KLARNA, PayPal ou prélèvement bancaire.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à Stripe qui se charge du prélèvement selon la législation en vigueur. 
Les accès à Boost Your Life seront donnés après paiement du produit et à minima au paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. Cependant, les paiements en plusieurs fois étant pris en charge en intégralité par Stripe, PayPal ou Klarna, la société Fructify ne pourra en aucun cas intervenir de quelque manière que ce soit une fois le premier paiement effectué, et ce même s'il reste à l'acheteur des échéances à régler. Aucun remboursement ne pourra être effectué après que la commande aura été passée et la première échéance payée.
Le client aura accès à Boost Your Life pour un an. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir refuser les heures avec Jonathan et Jordan par la société FRUCTIFY. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseil en investissement à l’acheteur. 
La formation n'est pas personnalisée, mais personnalisable par le client lui même. 
S'agissant d’une simple formation, ou de simples informations généralistes qui sont partagées, Jonathan Nowak et la société Fructify ne pourront être tenus responsables des pertes de l'acheteur de ce programme.

FORMATION FRUCTIFY BASIQUE : Pas de Garantie remboursement
La Formation Fructify Basique comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
Le prix de la Formation Fructify Basique vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès à la Formation Fructify Basique sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Les clients ont un accès "à vie" à cette formation. L'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

FORMATION FRUCTIFY PRESTIGE : Pas de Garantie remboursement
La Formation Fructify Prestige comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos,
  - un accompagnement personnalisé de 8h avec un expert en crypto à utiliser dans les 2 mois suivants la date d'achat de la formation Prestige,
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
Le prix de la Formation Fructify Prestige vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès à la Formation Fructify Basique sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Les clients ont un accès "à vie" à l'espace membre de cette formation. L'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

ATELIER EN PRESENTIEL : 
L'Atelier en présentiel est un engagement sur 2 jours, pendant un week-end, dont la date et le lieu auront été définis et communiqués au minimum 4 semaines avant par mail, afin que le participant puisse se rendre disponible. 
Durant ces 2 jours, une formation sera délivrée par Jonathan Nowak et Rémy Bigot à un maximum de 10 personnes sur place et ayant préalablement réservé leur place en payant le prix convenu de l'Atelier qui est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
A aucun moment Jonathan Nowak et Rémy Bigot ne pourront donner de conseils en investissement au participant.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Si le client choisi de payer un acompte, celui-ci ne sera pas remboursable s'il décide de ne pas donner suite à cet achat. L'acompte payé ne sera pas remboursé. Le solde devra être payé quelques jours après et au plus tard 10 jours après avoir passé sa commande.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera révolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer l'accès à l'Atelier en Présentiel par la société FRUCTIFY sans possibilité de remboursement des sommes déjà versées.
Durant cette formation les repas seront pris en charge dans le cadre de la formation. L'hébergement et le déplacement restent à la charge du participant.
Un replay du week-end sera envoyé à chaque participant dans les jours qui suivront la fin de la Formation en Présentiel.

ATELIER EN DISTANCIEL BASIQUE : Pas de garantie remboursement
L'Atelier en Distanciel Basique est un engagement sur 2 jours, pendant un week-end, dont la date aura été définie et communiquée au minimum 4 semaines avant par mail, afin que le participant puisse se rendre disponible. 
Durant ces 2 jours, une formation sera délivrée par Jonathan Nowak en distanciel aux participants ayant préalablement réservé leur place en payant le prix convenu de l'Atelier qui est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
A aucun moment Jonathan Nowak ne pourra donner de conseils en investissement aux participants.
Le client a également accès a un groupe Telegram dans lequel il pourra échanger avec tous les membres ayant participé à l'atelier en 2021 et 2022. Jonathan répondra aux questions posées par les participants pendant une durée maximale de 2 semaines suivant la fin de l'Atelier 2023.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal ou crypto et payable en une fois, 2 fois pour Basique.
Si le client choisi de payer un acompte, celui-ci ne sera pas remboursable s'il décide de ne pas donner suite à cet achat. L'acompte payé ne sera pas remboursé. Le solde devra être payé au plus tard 10 jours après avoir passé sa commande.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera révolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer l'accès à l'Atelier en Distanciel  Basique par la société FRUCTIFY sans possibilité de remboursement des sommes déjà versées.
Un replay des 2 jours de l'Atelier sera envoyé à chaque participant dans les jours qui suivront la fin de l'Atelier

ATELIER EN DISTANCIEL PRESTIGE : Pas de garantie remboursement
L'Atelier en Distanciel Prestige est un engagement sur 2 jours, pendant un week-end, dont la date aura été définie et communiquée au minimum 4 semaines avant par mail, afin que le participant puisse se rendre disponible. 
Durant ces 2 jours, une formation sera délivrée par Jonathan Nowak en distanciel aux participants ayant préalablement réservé leur place en payant le prix convenu de l'Atelier qui est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
A aucun moment Jonathan Nowak ne pourra donner de conseils en investissement aux participants.
La formule Prestige contient en outre de ces 2 jours de formation, l'accès à 2 Lives mensuels durant 1 an (du 1/11/23 au 31/10/24) ainsi que 2h d'assistance avec Jordan et 30 mn avec Jonathan.
Le client a également accès a un groupe Telegram dans lequel il pourra échanger avec tous les membres ayant participé à l'atelier en 2021 et 2022. Jonathan répondra aux questions posées par les participants pendant une durée maximale de 2 semaines suivant la fin de l'Atelier 2023.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal ou crypto et payable en une fois, 2 fois ou 3 fois avec frais selon l'offre en vigueur au jour de la prise de commande.
Si le client choisi de payer un acompte, celui-ci ne sera pas remboursable s'il décide de ne pas donner suite à cet achat. L'acompte payé ne sera pas remboursé. Le solde devra être payé au plus tard 10 jours après avoir passé sa commande.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera révolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer l'accès à l'Atelier en Distanciel Prestige par la société FRUCTIFY sans possibilité de remboursement des sommes déjà versées.
Un replay des 2 jours de l'Atelier sera envoyé à chaque participant dans les jours qui suivront la fin de l'Atelier

PROGRAMME ACCOMPAGNEMENT : Pas de Garantie remboursement
L'accompagnement Fructify est un engagement sur une période définie au moment de l'achat à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de l’entretien préalable à la souscription lors duquel le client s’engage à payer le prix défini par les modes de paiements proposés.
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants :
  - Accompagnement 45 jours : 6h à utiliser dans les 45 jours suivant l'achat
  - Accompagnement 3 mois : 12h à utiliser dans les 3 mois suivant l'achat
  - Accompagnement 6 mois : 24h à utiliser dans les 6 mois suivant l'achat
  - Accompagnement 12 mois : 48h à utiliser dans les 12 mois suivant l'achat
L'accompagnement vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Aucun remboursement ne sera effectué après acceptation des Conditions Générales de vente du produit commandé sur le bon de commande, une fois le paiement effectué. A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto avec des frais en sus (sauf crypto).
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les heures d'accompagnement seront à réserver après paiement du produit et à minima paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Le client aura accès à ce service pendant la durée de l'offre achetée.Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Si le client n'utilise pas les heures d'accompagnement dans le délai prévu, il ne pourra plus bénéficier de ces heures ensuite.
Le service inclus de l'apport d'assistance technique dans ces heures. L'expert pourra apporter les services suivants au client :
  - Son avis sur le portefeuille crypto du client,
  - Son avis sur des cryptos à vendre,
  - Son avis sur les cryptos qui intéressent le client ainsi que celles à fort potentiel,
  - Son aide sur l’utilisation de la plateforme Fructify 
A aucun moment l'expert ne pourra donner de conseil en investissement au client.

ASSISTANCE : Pas de Garantie remboursement
L'assistance Fructify est la fourniture d'assistance personnalisée fournie après souscription ponctuelle.
Cette assistance est une prestation délivrée sur Zoom.us, et doit obligatoirement avoir lieu sur un PC afin de permettre un partage d'écran pour que le client puisse être correctement assisté.
Plusieurs possibilités d'achat de "temps" d'assistance sont proposées :
- 30 mn 
- 1h 
- 2h
- 5h 
- 10h 
Dans le cas d'un achat d'une heure ou plus, ce temps est sécable par tranches de minimum 30 mn. Il pourra être consommé sans délai particulier suivant l'achat à la seule condition que l'expert crypto soit présent pour fournir la prestation.
L'assistance ne pourra en aucun cas apporter le service vendu sous le nom d'"accompagnement" Fructify.
L'assistance vendue est celle en vigueur au jour de la prise de commande. Elle est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Aucun remboursement ne sera effectué après acceptation des Conditions Générales de vente du produit commandé sur le bon de commande, une fois le paiement effectué. A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal ou CB
Si le client n'utilise pas les heures d'assistance, il ne pourra pas bénéficier d'un remboursement de ces heures ensuite.
A aucun moment l'expert ne pourra donner de conseil en investissement au client. 

FORMATION METAVERS BASIQUE : Pas de Garantie remboursement
La Formation Metavers comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
Le prix de la Formation Metavers vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès à la Formation Metavers sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Les clients ont un accès "à vie" à cette formation. C'est à dire que l'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

FORMATION METAVERS PRESTIGE : Pas de Garantie remboursement
La Formation Metavers comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
  - 5h d'assistance technique avec un expert
Le prix de la Formation Metavers vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Les accès à la Formation Metavers sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois.
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.
Les clients ont un accès "à vie" à cette formation. C'est à dire que l'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.
La formation Metavers Prestige inclus 5h d'assistance. La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite de 5h maximum aux clients de la formation Metavers Prestige afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à utiliser certains outils ou à investir malgré les vidéos de l'espace membre, au delà de ce temps, la société FRUCTIFY facturera des heures supplémentaires au tarif en vigueur.

FORMATION NFTs : Pas de Garantie remboursement
La Formation NFTs comprend,
pour la formule Basique :
  - un accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
pour la formule Prestige :
  - Formule Basique
  - 5 heures d'assistance avec Jordan
Le prix de la Formation NFTs vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès à la Formation NFTs sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois s'il est proposé dans le bon de commande.
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Les clients ont un accès "à vie" à cette formation. C'est à dire que l'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

FORMATION DEFI BASIQUE : Pas de Garantie remboursement
La Formation DEFI BASIQUE comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
Le prix de la Formation DEFI BASIQUE vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Les accès à la Formation DEFI BASIQUE sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 2 fois.
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.
Les clients ont un accès "à vie" à cette formation. C'est à dire que l'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

FORMATION DEFI PRESTIGE : Pas de Garantie remboursement
La Formation DEFI PRESTIGE comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos.
  - 5h d'assistance technique avec un expert
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
Le prix de la Formation DEFI PRESTIGE vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (uniquement pour CB et PayPal).
Les accès à la Formation DEFI PRESTIGE sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 2 fois.
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.
Les clients ont un accès "à vie" à cette formation. C'est à dire que l'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.
La formation DEFI PRESTIGE inclus 5h d'assistance. La société FRUCTIFY s'engage à apporter une assistance technique gratuite de 5h maximum aux clients de la formation DEFI PRESTIGE afin d'aider les personnes qui rencontrent des difficultés à utiliser certains outils ou à investir malgré les vidéos de l'espace membre, au delà de ce temps, la société FRUCTIFY facturera des heures supplémentaires au tarif en vigueur.

PACK 2 FORMATIONS METAVERS-NFT BASIQUE : Pas de Garantie remboursement
Le Pack 2 formations META NFT comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation Metavers contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès à l'espace membre de la formation NFT contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
Le prix du Pack META NFT vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Les accès au Pack 2 formations META NFT sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Les clients ont un accès "à vie" à ces 2 formations. C'est à dire que l'accès est valable durant toute la vie des formations META NFT ou de la société FRUCTIFY. Si jamais ces 2 formations META NFT disparaissent ou que la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

PACK 3 FORMATIONS CRYPTO - METAVERS - NFT : Pas de Garantie remboursement
Le Pack 3 FORMATIONS CRYPTO META NFT comprend :
  - un accès à l'espace membre de la formation crypto contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès à l'espace membre de la formation Metavers contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès à l'espace membre de la formation NFT contenant un ensemble de vidéos.
  - un accès au groupe Telegram Fructify Officiel
Le prix du Pack 3 FORMATIONS CRYPTO META NFT vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas (sauf crypto).
Les accès au Pack 3 FORMATIONS CRYPTO META NFT sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Les clients ont un accès "à vie" à ces trois formations. C'est à dire que l'accès est valable durant toute la vie des 3 formations CRYPTO META NFT ou de la société FRUCTIFY. Si jamais ces 3 formations CRYPTO META NFT disparaissent ou que la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au client.

INTERVENTION NFTs par Rémy Bigot :
L'Intervention NFTs est la fourniture d'une prestation personnalisée fournie auprès d'une personne ou un groupe après souscription ponctuelle.
Cette prestation pourra être délivrée en présentiel ou en distanciel selon accord des 2 parties préalable.
En plus de cette prestation de 30 mn suivie d'un temps d'environ 15 mn, un support sera fourni sous forme d'un PDF à tous les participants.
L'Intervention NFT vendue est celle en vigueur au jour de la prise de commande. Elle est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Aucun remboursement ne sera effectué après acceptation des Conditions Générales de vente du produit commandé sur le bon de commande, une fois le paiement effectué. A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
La société FRUCTIFY s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue soit par CB, PayPal, prélèvement bancaire, crypto ou virement bancaire.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
A aucun moment Remy Bigot ne pourra donner de conseil en investissement au client. 

COFFRETS FRUCTIFY : Pas de garantie remboursement
Chaque Coffret Fructify est un engagement sur une période définie à bénéficier du service complet au tarif proposé lors de la souscription. 
La société FRUCTIFY s'engage à apporter les services suivants en fonction de chaque type de coffret :

MINI COFFRET à partir du 16/10/22
1/ Club privé prestige pendant 1 an incluant
    - Groupe et canal de discussion Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Fructify
    - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos
    - Accès au portefeuille long terme de Jonathan régulièrement mis à jour et contenant jusqu'à 10 cryptos par mois “coup de poker”
    - 2 directs mensuels avec Jonathan/Jordan : le client peut poser ses questions par écrit ou oral, l'animateur y répond durant le live.
    - Un canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché )
2/ Plateforme accès 1an avec capital illimité
    - incluant un espace tutoriels de vidéos d'aide à la mise en place et l'utilisation de la plateforme
3/ Assistance/Accompagnement avec Jordan : 12h à prendre sur 1 an de la durée de ce mini coffret
4/ 1h  avec Jonathan à prendre dans le courant de l'année de la durée du mini coffret
Le prix du mini coffret est celui en vigueur au jour de la prise de commande et suivant le devis préalablement fourni au client par l'expert. Le prix est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Mini Coffret sont donnés après paiement du produit et à minima du paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en plusieurs fois. 
Le client aura accès au mini coffret pour 1 an.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne sera effectué après avoir reçu les accès à l'un des services du Mini Coffret.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au membre du Mini Coffret.

MAXI COFFRET : sur 3 ans à partir du 16/10/22
1/ Club privé pendant 3 ans comprenant : 
    - Groupe et canal de discussion Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Fructify
    - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos
    - Accès au portefeuille long terme de Jonathan régulièrement mis à jour et contenant jusqu'à 10 cryptos par mois “coup de poker”
    - 2 directs mensuels avec Jonathan/Jordan : le client peut poser ses questions par écrit ou oral, l'animateur y répond durant le live.
    - Un canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché )
2/ Plateforme accès 3 ans avec capital illimité
    - incluant un espace tutoriels de vidéos d'aide à la mise en place et l'utilisation de la plateforme
3/ Assistance/Accompagnement avec Jordan : 24h à prendre sur 3 ans de la durée de ce maxi coffret
4/ 1,5h avec Jonathan à prendre sur les 3 ans de durée du maxi coffret
Le prix du maxi coffret est celui en vigueur au jour de la prise de commande et suivant le devis préalablement fourni au client par l'expert. Le prix est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par CB, PayPal, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Maxi Coffret sont donnés après paiement du produit et à minima du paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Le client aura accès au maxi coffret pour 3 ans.
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne sera effectué après avoir reçu les accès à l'un des services du Maxi Coffret.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au membre du Maxi Coffret.

MINI COFFRET CRYPTO RENTIER : sur 3 ans < 15/10/22
1/ Club privé pendant 3 ans incluant la Formation Basique 
    - Groupe de discussion Telegram réservé à la communauté de ce Club Privé Fructify
    - Accès à l'espace membre Club Privé contenant des vidéos
    - Accès à l'espace membre de la Formation Fructify Basique.
    - Accès au portefeuille long terme de Jonathan régulièrement mis à jour et contenant au minimum 1 à 5 crypto par mois “coup de poker”
    - 1 direct mensuel avec Jonathan : le client peut poser ses questions par écrit, Jonathan y répond en fin de direct.
    - Un canal Telegram Fructify Officiel (informations importantes, analyses du marché )
    - Un support par email réponse sous 24h (hors week-end).
2/ Plateforme accès 3 ans avec capital illimité
    - incluant un espace tutoriels de vidéos d'aide à la mise en place et l'utilisation de la plateforme
3/ Assistance/Accompagnement avec Jordan : 39h à prendre sur 3 ans de la durée de ce mini coffret
4/ 3 RDV avec Jonathan de 30 mn à prendre sur les 3 ans de durée du mini coffret
5/ 1 RDV avec Remy, initiation et découverte NFT à prendre sur les 3 ans de durée du mini coffret
Le prix du mini coffret crypto rentier est celui en vigueur au jour de la prise de commande et suivant le devis préalablement fourni au client par l'expert. Le prix est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Mini Coffret Crypto Rentier sont donnés après paiement du produit et à minima du paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Le client aura accès au mini coffret pour 3 ans, il pourra bénéficier d'un report d'échéance en cas de marché baissier consécutif des crypto-monnaies d'au minimum 3 mois. Ceci sera signalé sur le groupe Telegram du Club Privé. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne sera effectué après avoir reçu les accès à l'un des services du Mini Coffret.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au participant.

CRYPTO RENTIER : sur 3 ans
  - Accès à la plateforme Fructify pour un capital illimité
  - Réduction de 4% sur les frais variables de la plateforme Fructify 
  - Accès au Club Privé Fructify et à un groupe privé lié à ce Club (voir détails du produit dans rubrique CLUB PRIVÉ de ces CSV)
  - Accès au groupe privé Telegram du Coffret Rentier et au channel Telegram Fructify Officiel
  - Accès aux 2 formations Value Safe et Formation Basique Fructify ((voir détails du produit dans rubrique CLUB PRIVÉ de ces CSV)
  - Assistance illimitée avec l'expert crypto
  - Accès gratuit à vie aux séminaires de Jonathan Nowak
  - un nombre défini d'heures d'échanges téléphoniques privés avec Jonathan (définis à la commande)
  - En cas de marché baissier des cryptos de plus de 3 mois consécutifs, report de l'échéance du coffret
Le prix du coffret crypto rentier est celui en vigueur au jour de la prise de commande et suivant le devis préalablement fourni au client par l'expert. Le prix est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Coffret Crypto Rentier sont donnés après paiement du produit et à minima du paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Le client aura accès au coffret crypto rentier pour 3 ans, il pourra bénéficier d'un report d'échéance en cas de marché baissier consécutif des crypto-monnaies d'au minimum 3 mois. Ceci sera signalé sur le groupe Telegram du Club Privé. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne sera effectué après avoir reçu les accès à l'un des services du Mini Coffret.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au participant.

MULTI RENTIER : 5 ans
  - Mêmes accès que le coffret Crypto Rentier mais pendant 5 ans (au lieu de 3) sauf information contraire précisée
  - 18h d'échange téléphonique privé avec Jonathan ou a un nombre défini d'heures à la commande
  - Formation Startup : accès à un club privé d'investisseurs pour investir avec eux dans des Startup. Un expert partage ses Startup dans lesquelles investir durée accès 1 an
  - Formation Bourse : accès à un club privé d'investisseurs pour investir avec eux dans des actions. Un expert partage ses achats dans lesquelles investir durée accès 1 an
  - Formation Immobilier : accès à un club privé d'investisseurs pour investir avec eux dans de l'immobilier. Un expert vous aide à investir dans un bien rentable durée accès 1 an
Le prix du coffret muti rentier est celui en vigueur au jour de la prise de commande et suivant le devis préalablement fourni au client par l'expert. Le prix est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
Elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Coffret Multi Rentier sont donnés après paiement du produit et à minima du paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Le client aura accès au coffret multi rentier pour 3 ans, il pourra bénéficier d'un report d'échéance en cas de marché baissier consécutif des crypto-monnaies d'au minimum 3 mois. Ceci sera signalé sur le groupe Telegram du Club Privé. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne sera effectué après avoir reçu les accès à l'un des services du Mini Coffret.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au participant.

MULTI RENTIER PREMIUM : illimité
  - Mêmes accès que le coffret Multi Rentier mais pendant pour une durée illimité sauf information contraire précisée
  - 24h d'échange téléphonique privé avec Jonathan ou a un nombre défini d'heures à la commande
  - Envoi de SMS sur le numéro privé de Jonathan (délai de réponse sous 24h)
  - Une journée tout frais payés proposée par Jonathan "100% luxueuse"
  - Partage du carnet d'adresse de contacts privilégiés de la société FRUCTIFY
  - Gestionnaire de Fortune et optimisation de fiscalité pour vous aider à gérer votre patrimoine ayant toutes les qualifications, durée accès 1 an
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Le client doit s'assurer être en capacité d'effectuer des taches de base simples sur un ordinateur afin de maitriser son tableau de bord appelé Espace membre au Club Privé Fructify.io.
L'abonnement au Coffret Fructify vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès au Coffret seront donnés après paiement du produit et à minima paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Si l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes dues dans les délais prévus, la vente sera résolue de plein droit et l'acheteur pourra se voir retirer ses accès par la société FRUCTIFY. 
Aucun remboursement ne sera effectué après accès aux services du Coffret Fructify ou téléchargement d'au moins un des produits commandé constituant ce Coffret.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace membre privatif du client, accès au groupe Telegram ou accès au portefeuille de Jonathan.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
A aucun moment il ne pourra être donné de conseils en investissement au participant.

PROGRAMME VALUE SAFE : Pas de Garantie remboursement 
La Formation Value Safe donne accès à l'espace membre de la formation contenant un ensemble de vidéos.
Le prix de la Formation Value Safe vendu est celui en vigueur au jour de la prise de commande. Il est libellé en euros et facturé hors taxes. Par voie de conséquence, il sera majoré du taux de TVA au jour de la commande.
La société FRUCTIFY s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer le produit commandé au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement s'effectue :
soit par PayPal, CB, Prélèvement bancaire ou crypto et payable en une ou plusieurs fois avec frais en sus dans ce cas.
Lors de l'enregistrement de la commande, si l'acheteur opte pour le prélèvement il s'engage à fournir un RIB/IBAN à la société. 
Les accès à la Formation Value Safe sont donnés après paiement du produit et à minima après le paiement de la première échéance si l'acheteur opte pour un paiement en 3 fois. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Les clients ont un accès "à vie" à cette formation. L'accès est valable durant toute la vie de cette formation ou de la société FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
L’Utilisateur se doit d’être capable d'effectuer des tâches basiques sur son ordinateur afin de maitriser la configuration et l’utilisation du service.

PROGRAMME EASY PAYE : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.

La formation Easy Paye n'inclut en aucun cas l'investissement sur la plateforme de trading, 
Le client assume l'entière responsabilité du choix des traders et des actions qu'il opère sur la plateforme de trading, il en accepte donc les conséquences. 
Les clients ont un accès à vie à cette formation. Ceci est valable durant toute la vie de cette formation. Si cette formation ferme ses portes, les clients n'auront plus accès aux vidéos.
L'assistance de l'expert est valable durant les 6 mois maximum suivants la date d'achat, passé ce délai l'assistance ne sera plus possible.

PROGRAMME EASY PAYE EXPRESS : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 

La formation Easy Paye Express n'inclut en aucun cas l'investissement sur la plateforme de trading, 
Le client assume l'entière responsabilité du choix des traders et des actions qu'il opère sur la plateforme de trading, il en accepte donc les conséquences. 

Easy Paye Express est une formule par abonnement mensuel : 49€ (tarif de base) ou 25€ (tarif VIP) ou 39€ (tarif intermédiaire)  tous les mois avec engagement par tacite reconduction.
Le client devra régler l'abonnement souscrit tous les mois. Il ne pourra en aucun cas être remboursé une fois la mensualité réglée. 
Si le client souhaite se désabonner il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.
Les clients ont un accès limité à la période de l'abonnement souscrit à cette formation. Si jamais cette formation ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès et les prélèvements seront arrêtés.
L'assistance de l'expert est valable durant la période de l'abonnement.

PROGRAMME CRYPTO DEBUTANT : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Les clients ont un accès à vie à cette formation. Ceci est valable durant toute la vie de cette formation. Si jamais cette formation est retirée de la vente ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.

PROGRAMME ACCOMPAGNEMENT CRYPTO DEBUTANT : Pas de Garantie.
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.

Les clients ont un accès à vie à cette formation. Ceci est valable durant toute la vie de cette formation ou de FRUCTIFY. Si jamais cette formation est retirée de la vente ou la société FRUCTIFY fermait ses portes, les clients n'y auront plus accès.
Le coaching de 3h inclus dans ce programme est disponible immédiatement dès lors que le paiement complet est effectué (paiement en 1 fois). Si le paiement choisi est en 2 fois, le coaching sera divisé en 2 à raison de 1h30 le premier mois et 1h30 lorsque la seconde échéance sera payée le second mois. 

PROGRAMME CRYPTO MASTERY : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.

Les clients ont un accès à vie à cette formation. Ceci est valable durant toute la vie de cette formation ou de FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.

PROGRAMME CLEF EN MAIN CRYPTO MASTERY : Pas de Garantie remboursement
Il n'est pas possible de rembourser ce produit.
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »

PROGRAMME CASH MENTAL : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.

Les clients ont un accès à vie à cette formation (et aux directs mensuels). Ceci est valable durant toute la vie de cette formation ou de FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
Le coaching gratuit est utilisable entre 30 jours et 6 mois après son achat.

PROGRAMME CLUB PRIVE : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
A partir du moment où un paiement pour le Club Privé est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.

Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction. 
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@jonathannowak.fr de préférence la veille ou au plus tard avant le débit le jour de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.

Abonnement 12 mois : 447€ ou tarif VIP tous les 12 mois minimum avec engagement :
Le client devra régler 447€ ou tarif VIP tous les 12 mois. Il ne pourra en aucun cas être remboursé une fois la mensualité réglée. Si le client souhaite résilier son abonnement il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.

Abonnement 6 mois : 237€ ou tarif VIP tous les 6 mois minimum avec engagement :
Le client devra régler 237€ ou tarif VIP tous les 6 mois. Il ne pourra en aucun cas être remboursé une fois la mensualité réglée. Si le client souhaite résilier son abonnement il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.

Abonnement 4 mois : 99€ tous les 4 mois minimum avec engagement :
Le client devra régler 99€ ou tarif VIP tous les 4 mois. Il ne pourra en aucun cas être remboursé une fois la mensualité réglée. Si le client souhaite résilier son abonnement il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.

Abonnement 2 mois : 87€ ou tarif VIP tous les 2 mois minimum avec engagement :
Le client devra régler 87€ ou tarif VIP tous les 2 mois. Il ne pourra en aucun cas être remboursé une fois la mensualité réglée. Si le client souhaite résilier son abonnement il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.

Abonnement 1 mois : 57€ ou tarif VIP tous les mois minimum avec engagement :
Le client devra régler 57€ ou tarif VIP tous les mois. Il ne pourra en aucun cas être remboursé une fois la mensualité réglée. Si le client souhaite résilier son abonnement il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.

Les conditions énoncées ci-dessus sont valables, même si le club est vendu en pack avec la formation.
Les clients qui ont choisi un accès à vie au club ont un accès durant toute la vie du club. Si jamais le club ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
Le coaching gratuit est utilisable 6 mois au maximum après l'achat. 



MUTUALIZE CAPITAL :
Offre de lancement : 
L'abonnement à Mutualize Capital sera vendu à tarif réduit pour les premiers inscrits. L'abonnement débutera le jour de la présentation du premier deal. Exemple, si un membre rejoins le club le 1er janvier (il règle sa mensualité à ce moment là) mais que le premier deal est présenté le 1er février, le décompte de son abonnement débutera à ce moment et sa prochaine mensualité aura le 1er février de l'année suivante.

Dans tous les cas, aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
A partir du moment où un paiement pour le Club Privé est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé.

Le présent abonnement se renouvelle par tacite reconduction.
Si le client souhaite arrêter son abonnement il doit le faire savoir explicitement par mail à contact@jonathannowak.fr de préférence la veille ou au plus tard avant le débit le jour de l'échéance du contrat afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Nous devrons à ce moment là lui retirer tous les accès. A défaut, le contrat sera automatiquement reconduit pour une nouvelle période et le prélèvement effectué.

Si le client souhaite résilier son abonnement il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La date de réception du mail fera foi. Nous devrons à ce moment là lui retirer tous les accès.




PROGRAMME PACK CRYPTO-MILLIONNAIRE : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Les clients ont un accès à vie à la formation Crypto Débutant, ceci est valable durant toute la vie de cette formation ou de FRUCTIFY.  
Les clients ont un accès pour 1 an d'abonnement renouvelable automatiquement par tacite reconduction au Club Privé. Si le client souhaite résilier au Club Privé il devra envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr avant le débit afin de stopper son abonnement. La réception du mail fera foi. Jonathan se devra de lui retirer tous les accès.
Si jamais ces formations s'arrêtent ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
Le coaching gratuit est utilisable dans les 6 mois suivants la date d'achat.

PROGRAMME CRYPTO PAYE : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
La formation Crypto Paye n'inclut en aucun cas l'investissement sur le bot de trading, 
Le client assume l'entière responsabilité des actions qu'il opère sur le système, il en accepte donc les conséquences. 
Les clients ont un accès à vie à cette formation (et aux directs mensuels). Ceci est valable durant toute la vie de cette formation. Si jamais cette formation ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.
Pour le retrait des fonds déposés en Bitcoin dans le bot Telegram CryptoPaye ou le FondCommunEnOr, les clients auront jusqu'au 31 Décembre 2018 pour les retirer. Les clients ont simplement à nous envoyer un email réclamant leur fragment de bitcoin et à nous communiquer leur adresse bitcoin avant cette date. Ces fonds seront envoyés dans les 48H mais c'est la date de réception de l'email client qui fait foi. Si ce n'est pas le cas il sera impossible pour nous de faire ce virement une fois cette date passée, il sera trop tard, ce compte sera supprimé et les bitcoins seront perdus.

PROGRAMME SIMPLIMMO : Pas de Garantie remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement du produit commandé.
Le produit est considéré comme téléchargé dès lors qu’il est mis à disposition dans l’espace de formation privatif du client.
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.

Les clients ont un accès à vie à cette formation. Ceci est valable durant toute la vie de cette formation ou de FRUCTIFY. Si jamais cette formation ou la société FRUCTIFY ferme ses portes, les clients n'y auront plus accès.

Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.

COACHING SIMPLIMMO : Pas de garantie remboursement
Il n'est pas possible de rembourser ce produit.
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
Activité en Ligne / Objectif Liberté : 

- PROGRAMME OBJECTIF LIBERTÉS COMMUN SESSION 1 Pour les clients ayant passé commande entre le 1 décembre 2019 au 9 janvier 2020 :
PREAMBULE
Le client adhère à un programme vidéo et à un coaching (de façon gratuite et accessoire), désigne une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aides, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, le(s) coach(s), offre(nt) leur(s) sagesse acquise et leur(s) expertise(s) dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, le "coaché", qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité.
L’objectif de ce programme d’accompagnement est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basés sur un "business model" novateur et très rentable.
Article 2 : Les modalités du contrat d’accompagnement
Le programme Objectif Libertés comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du/des coach(s). Les modules sont débloqués semaine après semaine.
● Durant les 4 mois de coaching il a droit à 16 coachings individuels de 30 mn qu’il devra réserver personnellement. 
Les coachings individuels sont réservés par le client selon ses besoins et limités à 8h pour 4 mois de formation pour approfondir les connaissances acquises sur les vidéos.
5 coachs sont proposés : 
- Attitude - mental
- Activité - business
- Automatisation - tunnel de vente
- Acquisition - Publicité
- Vente
Ces coachings permettent au client de continuer à avancer et d’obtenir de l’aide rapidement s’il en a besoin. Cela permet également de débloquer des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● Des coachings communs sont proposés par Jonathan 1 fois par mois et permettent de faire le point.
● L’accès au groupe Telegram pour informer les clients des coachings et communiquer entre eux et avec les coachs.
● Une proximité unique avec Jonathan et son Equipe.
Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Le client doit régler un acompte de 800€ (ou moins selon le plafond de la carte bancaire du client, il sera débité du restant dû par prélèvement bancaire). A partir de ce moment là cela signifie que le client à lu, accepte et à signé les CGV.
Ce paiement engage le client à régler 2400€ minimum. Cette somme n'est pas remboursable.
Le contrat commence dans les 20 jours à partir du moment où l'acompte est payé.
Il se terminera 12 semaines après les premiers règlements.
Il faut minimum 10 clients pour que le coaching commence.
Le client s'engage à nous envoyer son RIB par mail à contact@jonathannowak.fr le jour où son acompte est réglé afin de mettre en place et poursuivre les paiements par prélèvement bancaire. 
Si le client ne donne pas son RIB, FRUCTIFY se donne le droit de ne pas donner accès aux clients à ce programme. Il devra donner son RIB pour accéder au programme.
Article 4 : Modalités financières
Le tarif de la prestation est un abonnement de 800€/mois TTC avec un engagement de minimum 3 mois soit un total de 2400€ TTC.
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, Jonathan se donne le droit de retirer les accès au client et d’annuler la garantie.
Le client peut stopper son abonnement quand il le souhaite par tranche d'engagement de 3 mois, et il devra régler au minimum 3 mensualités en intégralité.
Pour cela il faut simplement envoyer un mail de résiliation au support à contact@jonathannowak.fr
Ce programme fonctionne par tranches d'engagement de 3 mois.
Quand le client paye le premier acompte (ou la première mensualité) le client s'engage à régler 3 mensualités au total correspondant à une tranche de 3 mois. 
Si le client souhaite être coaché uniquement 3 mois, pas plus, il devra nous informer avant le débit de la quatrième mensualité, de son souhait de se désabonner. Car sinon les mensualités continuent.
Une fois que les 12 semaines obligatoires sont passées (environ 3 mois), si le client est débité alors qu'il voulait stopper son abonnement, aucun remboursement n'est possible et il conservera alors ses accès à tous les services 1 mois de plus. £
Les règlements s’effectueront de l'une de ces deux manières :
800€ d'acompte par carte bancaire
Abonnement de 800€/mois par prélèvement bancaire au début du coaching avec engagement de minimum 3 mois
ou
400€ d'acompte par carte bancaire
400€ dans les 5 jours par prélèvement bancaire
Abonnement de 800€/mois par prélèvement bancaire au début du coaching avec engagement de minimum 3 mois
ou
800€ d'acompte par virement bancaire
Abonnement de 800€/mois par prélèvement bancaire au début du coaching avec engagement de minimum 3 mois
ou
800€ d'acompte par PayPal
Abonnement de 800€/mois par prélèvement bancaire au début du coaching avec engagement de minimum 3 mois
Cet abonnement avec engagement de 3 mois minimum vous engage et doit être réglé en totalité. Le client doit vérifier ses capacités de paiement pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, que le paiement n'a pas fonctionné, ou s'il y a un impayé notre société de recouvrement portera le dossier en justice. Les frais supplémentaires d'environ 10% seront imputés au client.
De plus, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, coaching, rencontres ...etc.) 
Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou toute autres informations communiquées entre les parties dans le cadre du présent contrat est considéré comme confidentiel par les parties et ne pourra être communiqué à des tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation préalable.
5.2. Éventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.
Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du coaching ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche et à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.
Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.
Article 8 : Garanties
8.1. Si, à l’issue du programme de 12 semaines et après application de la totalité des actions prévues, preuves à l’appui (visionnage de toutes les vidéos formations, participations à au moins 2 coachings par semaine pour exposer ses blocages et poser ses questions, investir un budget publicité de minimum 600€, applications de tous les conseils des coachs, création de son tunnel de vente, création des publicités, paiement de l'intégralité des mensualités, etc…), le client n’a pas atteint le chiffre d’affaire facturé (non encaissé) de 6000€ TTC (preuve à l’appui), alors il peut exercer son droit de garantie pour lequel l’accompagnant s’engage à procéder au remboursement. Ce droit peut être demandé uniquement après les 12 semaines. Le client aura 7 jours pour faire sa demande par mail. Un remboursement sera prévu dans les 30 jours qui suivent.
Aucun remboursement ne sera possible avant la fin des 12 semaines (relatif à l'article 10 : droit de rétractation).
Article 9 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 400€.
Article 10 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.


- PROGRAMME OBJECTIF LIBERTES COMMUN SESSION 2, pour les clients ayant passé commande à partir du 10 janvier 2020 jusqu'au 9/2/2020 :
PREAMBULE 
Le client adhère à un programme vidéo et à un coaching (de façon gratuite et accessoire), désigne une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aide, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, le(s) coach(s), offre(nt) leur(s) sagesse acquise et leur(s) expertise dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, le coaché, qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité.
L’objectif de ce programme d’accompagnement est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basée sur un "business model" novateur et très rentable.
Article 2 : Les modalités du contrat d’accompagnement
Le programme Objectif Libertés comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du/des coach(s). Les modules sont débloqués semaine après semaine.
● Durant les 4 mois de coaching il a droit à 16 coachings individuels de 30 mn qu’il devra réserver personnellement. 
Les coachings individuels sont réservés par le client selon ses besoins et limités à 8h pour 4 mois de formation pour approfondir les connaissances acquises sur les vidéos.
5 coachs sont proposés : 
- Attitude - mental
- Activité - business
- Automatisation - tunnel de vente
- Acquisition - Publicité
- Vente
Ces coachings permettent au client de continuer à avancer et d’obtenir de l’aide rapidement s’il en a besoin. Cela permet également de débloquer des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● Des coachings communs sont proposés par Jonathan 1 fois par mois et permettent de faire le point.
● L’accès au groupe Telegram pour informer les clients des coachings et communiquer entre eux et avec les coachs.
● Une proximité unique avec Jonathan et son Equipe.
Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Le client doit régler un acompte de 800€ (ou moins selon le plafond de sa carte bancaire, il sera débité du restant dû par prélèvement bancaire, virement bancaire ou PayPal). A partir de ce moment là cela signifie que le client à lu, accepte et à signé les CGV.
Ce paiement engage le client à régler 2400€ minimum.
Le contrat commence à la prochaine session débutant et suivant le moment où l'acompte est payé. Il se terminera 17 semaines après les premiers règlements.
Il faut minimum 10 clients pour que le coaching commence.
Le client s'engage à envoyer son RIB à contact@jonathannowak.fr le jour où son acompte est réglé afin de poursuivre les paiements par prélèvement bancaire, virement bancaire ou PayPal. Si le client ne donne pas son RIB, FRUCTIFY se donne le droit de ne pas donner accès aux clients à ce programme. Il devra fournir son RIB et ses coordonnées pour accéder au programme.
Article 4 : Modalités financières
Le tarif de la prestation est un abonnement de 400€/mois TTC avec un engagement de minimum 4 mois, il doit également régler le pack réussite indispensable de 800€ soit un total de 2400€ TTC minimum.
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, Jonathan Nowak/FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès au client et d’annuler la garantie.
Le client peut stopper son abonnement quand il le souhaite après le paiement intégral des 2400€ obligatoires soit 4 mensualités de 800€ en intégralité.
Pour cela il faut simplement nous envoyer un mail de résiliation à contact@jonathannowak.fr avant l'échéance.
Si le client souhaite être coaché uniquement 4 mois, pas plus, il devra nous informer, avant le débit de la 5ème mensualité, de son souhait de se désabonner, dans le cas contraire les mensualités continuent. 
Une fois que les 17 semaines obligatoires sont passées (environ 4 mois), si le client est débité alors qu'il voulait stopper son abonnement, aucun remboursement n'est possible et il conservera alors ses accès à tous les services 1 mois de plus.
Les règlements s’effectueront de l'une de ces deux manières :
800€ d'acompte par carte bancaire puis Abonnement de 400€/mois par prélèvement bancaire ou PayPal avec engagement de minimum 4 mois au début du coaching.
ou
400€ d'acompte par carte bancaire puis 400€ dans les 5 jours suivants par prélèvement bancaire ou PayPal puis abonnement de 400€/mois par prélèvement bancaire ou PayPal avec engagement de minimum 4 mois au début du coaching
Cet abonnement avec engagement de 4 mois minimum engage le client et doit être réglé en totalité. Le client doit vérifier ses capacités de paiement de l'intégralité de la formation pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, que le paiement n'a pas fonctionné, ou s'il y a un impayé notre société de recouvrement portera le dossier en justice. Les frais supplémentaires d'environ 10% seront imputés au client.
De plus, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, coaching, rencontres ...etc.)
Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou toute autres informations communiquées entre les parties dans le cadre du présent contrat est considéré comme confidentiel par les parties et ne pourra être communiqué à des tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation préalable.
5.2. Éventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.
Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du coaching ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche ou à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.
Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.
Article 8 : Garanties
8.1. Si, à l’issue du programme de 17 semaines et après application de la totalité des actions prévues, preuves à l’appui (visionnage de toutes les vidéos formations, participations à au moins 2 coachings par semaine pour exposer ses blocages et poser ses questions, investir un budget publicité de minimum 600€, applications de tous les conseils des coachs, création de son tunnel de vente, création des publicités, paiement de l'intégralité des mensualités, etc…), le client n’a pas atteint le chiffre d’affaire facturé (non encaissé) de 6000€ TTC (preuves à l’appui), alors il peut exercer son droit de garantie pour lequel l’accompagnant s’engage à procéder au remboursement. Ce droit peut être demandé uniquement après les 17 semaines. Le client aura 7 jours pour faire sa demande par mail. Un remboursement sera prévu dans les 30 jours qui suivent.
Aucun remboursement ne sera possible avant la fin des 17 semaines (relatif à l'article 10 : droit de rétractation) ni après cette échéance de la 18ème semaine même dans le cas de report ou de rallonge pour quelques raisons que ce soit de la formation. Seul la durée initiale de la formation est retenue.
Article 9 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 400€ par affaire.
Article 10 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.


- PROGRAMME OBJECTIF LIBERTES COMMUN SESSION 2 pour les clients ayant passé commande à partir du 10/2/2020 au 7/4/2020 :
PREAMBULE 
Le client adhère à un programme vidéo et à un coaching (de façon gratuite et accessoire), désigne une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aide, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, le(s) coach(s), offre(nt) leur(s) sagesse acquise et leur(s) expertise dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, le coaché, qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité.
L’objectif de ce programme d’accompagnement est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basée sur un "business model" novateur et très rentable.
Article 2 : Les modalités du contrat d’accompagnement
Le programme Objectif Libertés comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du/des coach(s). Les modules sont débloqués semaine après semaine.
● Durant les 4 mois de coaching il a droit à 16 coachings individuels de 30 mn qu’il devra réserver personnellement. 
Les coachings individuels sont réservés par le client selon ses besoins et limités à 8h pour 4 mois de formation pour approfondir les connaissances acquises sur les vidéos.
5 coachs sont proposés : 
- Attitude - mental
- Activité - business
- Automatisation - tunnel de vente
- Acquisition - Publicité
- Vente
Ces coachings permettent au client de continuer à avancer et d’obtenir de l’aide rapidement s’il en a besoin. Cela permet également de débloquer des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● Des coachings communs sont proposés par Jonathan 1 fois par mois et permettent de faire le point.
● L’accès au groupe Telegram pour informer les clients des coachings et communiquer entre eux et avec les coachs.
● Une proximité unique avec Jonathan et son Equipe.
Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Le client doit régler un acompte de 390€ (ou moins selon le plafond de sa carte bancaire, il sera débité du restant dû par prélèvement bancaire, virement bancaire ou PayPal). A partir de ce moment là cela signifie que le client à lu, accepte et à signé les CGV.
Ce paiement engage le client à régler 1950€ minimum.
Le contrat commence à la prochaine session débutant et suivant le moment où l'acompte est payé. Il se terminera 17 semaines après les premiers règlements.
Il faut minimum 10 clients pour que le coaching commence.
Le client s'engage à envoyer son RIB à contact@jonathannowak.fr le jour où son acompte est réglé afin de poursuivre les paiements par prélèvement bancaire, virement bancaire ou PayPal. Si le client ne donne pas son RIB, FRUCTIFY se donne le droit de ne pas donner accès aux clients à ce programme. Il devra fournir son RIB et ses coordonnées pour accéder au programme.
Article 4 : Modalités financières
Le tarif de la prestation est un abonnement de 390€/mois TTC avec un engagement de minimum 4 mois, il doit également régler le pack réussite indispensable de 390€ soit un total de 1950€ TTC minimum.
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, Jonathan Nowak/FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès au client et d’annuler la garantie.
Le client peut stopper son abonnement quand il le souhaite après le paiement intégral des 1950€ obligatoires soit le pack réussite de 390€ + 4 mensualités de 390€ en intégralité.
Pour cela il faut simplement nous envoyer un mail de résiliation à contact@jonathannowak.fr avant l'échéance.
Si le client souhaite être coaché uniquement 4 mois, pas plus, il devra nous informer, avant le débit de la 6ème mensualité, de son souhait de se désabonner, dans le cas contraire les mensualités continuent. 
Une fois que les 17 semaines obligatoires sont passées (environ 4 mois), si le client est débité alors qu'il voulait stopper son abonnement, aucun remboursement n'est possible et il conservera alors ses accès à tous les services 1 mois de plus.
Les règlements s’effectueront de l'une de ces deux manières :
390€ d'acompte par carte bancaire puis Abonnement de 390€/mois par prélèvement bancaire ou PayPal avec engagement de minimum 4 mois au début des coachings.
Cet abonnement avec engagement de 4 mois minimum engage le client et doit être réglé en totalité. Le client doit vérifier ses capacités de paiement de l'intégralité de la formation pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, que le paiement n'a pas fonctionné, ou s'il y a un impayé notre société de recouvrement portera le dossier en justice. Les frais supplémentaires d'environ 10% seront imputés au client.
De plus, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, coaching, rencontres ...etc.)
Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou toute autres informations communiquées entre les parties dans le cadre du présent contrat est considéré comme confidentiel par les parties et ne pourra être communiqué à des tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation préalable.
5.2. Éventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.
Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du coaching ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche ou à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.
Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.
Article 8 : Garanties
8.1. Si, à l’issue du programme de 17 semaines et après application de la totalité des actions prévues, preuves à l’appui (visionnage de toutes les vidéos formations, participations à au moins 2 coachings par semaine pour exposer ses blocages et poser ses questions, investir un budget publicité de minimum 600€, applications de tous les conseils des coachs, création de son tunnel de vente, création des publicités, paiement de l'intégralité des mensualités, etc…), le client n’a pas atteint le chiffre d’affaire facturé (non encaissé) de 6000€ TTC (preuves à l’appui), alors il peut exercer son droit de garantie pour lequel l’accompagnant s’engage à procéder au remboursement. Ce droit peut être demandé uniquement après les 17 semaines. Le client aura 7 jours pour faire sa demande par mail. Un remboursement sera prévu dans les 30 jours qui suivent.
Aucun remboursement ne sera possible avant la fin des 17 semaines (relatif à l'article 10 : droit de rétractation) ni après cette échéance de la 18ème semaine même dans le cas de report ou de rallonge pour quelques raisons que ce soit de la formation. Seul la durée initiale de la formation est retenue.
Article 9 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 400€ par affaire.
Article 10 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.


PROGRAMME OBJECTIF LIBERTES COMMUN pour toutes les clients à partir du 8/4/20 jusqu'au 7/6/20 :
PREAMBULE 
Le client adhère à un programme vidéo et à un coaching, désigné par une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aide, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, les coachs offrent leur sagesse et leur expertise acquises dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, le coaché, qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité.
L’objectif de ce programme d’accompagnement est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basée sur un "business modèle” novateur et très rentable.
Article 2 : Les modalités du contrat d’accompagnement
Le programme Objectif Libertés commun comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du/des coach(s). Les modules sont débloqués semaine après semaine.
● Durant les 4 mois de coaching il a droit à 16 coachings individuels de 30 mn qu’il devra réserver personnellement. 
Les coachings individuels sont réservés par le client selon ses besoins et limités à 8h pour 4 mois de formation pour approfondir les connaissances acquises sur les vidéos.
5 coachs sont proposés : 
- Attitude - mental
- Activité - business
- Automatisation - tunnel de vente
- Acquisition - Publicité
- Vente
Ces coachings permettent au client de continuer à avancer et d’obtenir de l’aide rapidement s’il en a besoin. Cela permet également de débloquer des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● Des coachings communs sont proposés par Jonathan 1 fois par mois et permettent de faire le point.
● L’accès au groupe Telegram pour informer les clients des coachings et communiquer entre eux et avec les coachs.
● Une proximité unique avec Jonathan et son Equipe.
Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Le client doit régler la formation vidéo et les coachings en 5 fois 397€ par CB, Prélèvement Bancaire ou PayPal selon l’option choisie. A partir de ce moment là cela signifie que le client a lu, accepté et signé les CGV.
Ces paiements engagent le client à régler 1985€ minimum.
Le contrat commence la semaine suivant le premier paiement de 397€. Il se terminera au minimum 22 semaines après le premier règlement
Le client s'engage à envoyer son RIB/IBAN à contact@jonathannowak.fr le jour où le premier paiement est réglé afin de poursuivre les paiements par prélèvement bancaire. Si le client ne donne pas son RIB/IBAN, FRUCTIFY se donne le droit de refuser l’accès aux clients à ce programme. Il devra fournir son RIB/IBAN et ses coordonnées pour accéder au programme.
Article 4 : Modalités financières
Les tarifs de la prestation se décomposent comme suit : 
- un abonnement de 397€/mois TTC avec un engagement de minimum 5 mois, 
soit un total de 1985€ TTC minimum.
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, Jonathan Nowak/FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès au client et d’annuler la garantie.
Le client peut stopper son abonnement quand il le souhaite après le paiement intégral des 1985€ obligatoires soit : 397€ après 5 mensualités minimum.
Pour cela il faut simplement nous envoyer un mail de résiliation à contact@jonathannowak.fr avant l'échéance.
Si le client souhaite être coaché uniquement 5 mois, pas plus, il devra nous informer, avant le débit de la 6ème mensualité, de son souhait de se désabonner, dans le cas contraire les mensualités continuent. 
Une fois que les 22 semaines obligatoires sont passées (environ 5 mois), si le client est débité alors qu'il voulait stopper son abonnement, aucun remboursement n'est possible et il conservera alors ses accès à tous les services 1 mois de plus.
Les règlements s’effectueront de cette manière :
- 397€ d’abonnement mensuel par CB, prélèvement bancaire ou PayPal avec engagement de minimum 5 mois pour bénéficier des coachings.
Cet abonnement avec engagement de 5 mois minimum engage le client et doit être réglé en totalité soit 1985€. Le client doit vérifier ses capacités de paiement de l'intégralité de la formation pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, que le paiement n'a pas fonctionné, ou s'il y a un impayé notre société de recouvrement portera le dossier en justice. Les frais supplémentaires d'environ 10% seront imputés au client.
De plus, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, coaching, rencontres ...etc.)
Si le client paie la formation en 1 seul paiement soit 1985€ il bénéficiera d'une place au séminaire de Jonathan dans le courant de l'année 2020 à Paris.
Aucun remboursement n’est possible pour ce cadeau et les frais de bouche ne sont pas inclus.
Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou toute autres informations communiquées entre les parties dans le cadre du présent contrat est considéré comme confidentiel par les parties et ne pourra être communiqué à des tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation préalable.
5.2. Éventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.
Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du coaching ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche ou à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.
Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.
Article 8 : Garanties
8.1. Si, à l’issue du programme de 22 semaines et après application de la totalité des actions prévues, preuves à l’appui (visionnage de toutes les vidéos formations, participation à au moins 1 coaching hebdomadaire pour exposer ses blocages et poser ses questions, investir un budget publicité de minimum 600€, applications de tous les conseils des coachs, création de son tunnel de vente, création des publicités, paiement de l'intégralité des mensualités, etc…), le client n’a pas atteint le chiffre d’affaire facturé (non encaissé) de 6000€ TTC (preuves à l’appui), alors il peut exercer son droit de garantie pour lequel l’accompagnant s’engage à procéder au remboursement. Ce droit peut être demandé uniquement après les 22 semaines. Le client aura 7 jours pour faire sa demande par mail à contact@jonathannowak.fr. Un remboursement sera effectué dans les 30 jours qui suivent.
Aucun remboursement ne sera possible avant la fin des 22 semaines (relatif à l'article 10 : droit de rétractation) ni après cette échéance de la 23ème semaine même dans le cas de report ou de rallonge pour quelques raisons que ce soit de la formation. Seul la durée initiale de la formation est retenue.
Article 9 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 50% par affaire sur le premier paiement de 397€ effectivement perçu par FRUCTIFY.
Article 10 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.


PROGRAMME ACTIVITÉENLIGNE.COM pour tous les clients à partir du 8/6/20 :
PREAMBULE 
Le client adhère à un programme vidéo et à un accompagnement, désigné par une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aide, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, les accompagnateurs offrent leur sagesse et leur expertise acquises dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, l’accompagné, qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité.
L’objectif de ce programme d’accompagnement est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basée sur un "business modèle” novateur et très rentable.
Article 2 : Les modalités du contrat d’accompagnement
Le programme « Activiteenligne.com » comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du/des accompagnateurs(s). Les modules sont débloqués semaine après semaine.
● Durant les 4 mois de l’accompagnement il a droit à 16 rendez-vous individuels de 30 mn qu’il devra réserver personnellement. 
Les accompagnements individuels sont réservés par le client selon ses besoins et limités à 8h pour 4 mois de formation pour approfondir les connaissances acquises sur les vidéos.
5 accompagnateurs sont proposés : 
- Attitude - mental
- Activité - business
- Automatisation - tunnel de vente
- Acquisition - Publicité
- Vente
Ces accompagnements permettent au client de continuer à avancer et d’obtenir de l’aide rapidement s’il en a besoin. Cela permet également de débloquer des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● Des rendez-vous communs sont proposés par Jonathan 1 fois par mois et permettent de faire le point.
● L’accès au groupe Telegram pour informer les clients des accompagnements et communiquer entre eux et avec les accompagnateurs.
● Une proximité unique avec Jonathan et son Equipe.
Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Dès que le client a payé son premier paiement par CB la formation débute et se terminera 4 mois plus tard.
Article 4 : Modalités financières
Les tarifs de la prestation se décomposent comme suit et sont au choix :
- 1 paiement de 500€ par CB + 2000 € par prélèvement en une fois immédiatement après soit un total de 2500€ TTC.
ou
- 1 paiement de 500€ par CB + 800€ par prélèvement durant 3 mois soit un total de 2900€
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, FRUCTIFY se donne le droit de retirer les accès à la formation et à l'espace membre et cesser d'accompagner le client.
Ce programme avec engagement de 4 mois engage le client et doit être réglé en totalité. Le client doit vérifier ses capacités de paiement de l'intégralité de la formation pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, que le paiement n'a pas fonctionné, ou s'il y a un impayé notre société de recouvrement portera le dossier en justice. Les frais supplémentaires d'environ 10% seront imputés au client.
De plus, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, accompagnements, rencontres ...etc.)
Le client s'engage à envoyer son RIB/IBAN à contact@jonathannowak.fr le jour où le premier paiement est effectué afin de poursuivre les paiements par prélèvement bancaire. Si le client ne donne pas son RIB/IBAN, FRUCTIFY se donne le droit de refuser l’accès aux clients à ce programme. Il devra fournir son RIB/IBAN et ses coordonnées pour accéder au programme.
Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou toute autres informations communiquées entre les parties dans le cadre du présent contrat est considéré comme confidentiel par les parties et ne pourra être communiqué à des tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation préalable.
5.2. Éventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.
Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions qu’il prend. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période de l’accompagnement ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche dans la formation, dans la demande de prise en charge par un organisme dans le but de se faire rembourser et à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.
Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.
Article 8 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 200€ 
Article 9 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 14 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Le client a renoncé à son droit de rétractation de 14 jours en cochant la case des CGV lors de son achat comme mentionné au niveau de cette case sur le bon de commande.
A partir du moment où un paiement est effectué, le client ne pourra en aucun cas être remboursé. 
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Article 10 : Prise en charge / remboursement par un organisme 
Si le client souhaite souscrire à la formation activiteenligne.com pour laquelle il pourrait être admissible à la prise en charge par un organisme et se faire rembourser toute ou partie de cette formation, en voici les différentes étapes : 
1/ Le paiement de la formation se fait à l'adhésion, c’est une obligation légale demandée aux organismes de formation tel que le nôtre.
2 modes de paiements sont proposés : 
 ⁃ 500€ /CB + 2000 € par prélèvement soit un total de 2500€ TTC
 ⁃ 500€ /CB + 800€ par prélèvement durant 3 mois soit un total de 2900€
2/ Une demande de prise en charge doit être envoyée immédiatement après le paiement.
Afin de connaître la procédure qui s’applique à la situation de chacun, nous fournissons des PDF mis à la disposition du client sur simple demande par mail à notre support, ils permettent de suivre la démarche pas à pas et de manière simple.
3/ Une fois le dossier complet et la demande de prise en charge envoyée il faudra au client de patienter maintenant 1 mois qui est le délai légal à observer quelque soit sa situation personnelle.
Dès que ces 30 jours sont passés la formation peut débuter et durera 4 mois avec les accès à :
- L’espace membre contenant plus de 26h de vidéos 
- Telegram, groupe privé réservé exclusivement aux membres et aux accompagnateurs de la formation
- Des accompagnements de 8h au total à répartir sur les 4 mois et par tranche de 30 mn avec les formateurs et Jonathan.
A la fin des 4 mois de la formation et après paiement intégral de celle ci, les documents suivants nécessaires à la prise en charge sont fournis : 
 - La fiche de présence retraçant les loggings de connexion aux vidéos, 
 - L’attestation de présence aux accompagnements individuels avec nos formateurs. 
 ⁃ La convention de la formation 
 ⁃ Le CV des formateurs 


- BUSINESS CLEF EN MAIN :
Tunnel, mail et marketing entre 21 et 30 jours.


- PROGRAMME OBJECTIF 100K (ancien) à 7500€ :
PREAMBULE
Le client adhère à un programme vidéo et à un mentorat (de façon gratuite et accessoire), désigne une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aide, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, le mentor, offre sa sagesse acquise et son expertise dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, le mentoré, qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité́.
L’objectif de ce programme d’accompagnement est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basée sur un business model novateur et très rentable.

Article 2 : Les modalités du contrat d’accompagnement
Le programme « Objectif 100k » comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du coach
● 1 coaching de groupe / semaine (offert)
Chaque semaine, des sessions de coaching de groupe sont mises en place afin de permettre au client de continuer à avancer et d’avoir de l’aide rapidement s’il se sent bloqué. Cela permet de débloquer rapidement des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● L’accès au groupe mastermind privé “Objectif 100k” (offert)
En adhérant au programme, le client accède également à un groupe facebook privé permettant de bénéficier de l’expérience des clients Leader de son marché. Le client peut alors créer un réseau d’entrepreneurs à succès rapidement et bénéficier de leurs expériences.
● 5H de coaching mental par une / un coach dédié (offert)
● Une proximité unique avec Jonathan et son Equipe.

Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Le contrat prend effet immédiatement après la signature. Il se terminera 9 mois après le premier paiement.

Article 4 : Modalités financières
Le tarif de la prestation s’élève à la somme forfaitaire de 7500€ TTC.
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, Jonathan se donne le droit de retirer les accès au client et d’annuler la garantie.
Les règlements s’effectueront par carte bancaire ou par prélèvement bancaire sous la forme suivante :
● 1 versement unique de xxxx€ 
● 3 versements de xxxx€ chaque mois pendant 3 mois consécutifs
● 6 versements de xxxx€ chaque mois pendant 6 mois consécutifs
● 9 versements de xxxx€ chaque mois pendant 9 mois consécutifs
Un paiement en plusieurs fois vous engage et doit être réglé en totalité. Le client doit vérifier ses capacités de paiement pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, coaching, rencontres, etc...)
Aucun remboursement ne sera possible avant la fin du programme (relatif à l'article 10 : droit de rétractation).

Si le client réserve sont coaching par carte (Entre 100 et 500€), le client s'engage à payer le reste du montant du coaching au maximum 7 jours après.
Cette somme n'est pas remboursable.

Si un paiement n’a pas fonctionné, ou il y a un impayé FRUCTIFY retirera ses accès et le client ne pourra plus être coaché jusqu’à la régularisation de sa situation. Aucun remboursement n’est possible avant la fin de la durée du programme.

Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou autre ou toute autre information communiquée entre les parties dans le cadre du présent contrat est considérée comme confidentielle par les parties et ne pourra être communiquée à tous tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation.

5.2. Eventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.

Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité́ pour sa mise en œuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du mentoring ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche ou à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.

Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.

Article 8 : Garanties
8.1. Si, à l’issue du programme de 9 mois et après application de la totalité des actions prévues, preuves à l’appui (visionnage des vidéos formations, participations à tous les directs hebdomadaires, applications de tous les conseils du coach, participation aux 5H de coaching mental, etc…), le client n’a pas atteint le chiffre d’affaire facturé (non encaissé) de 100 000€ TTC (preuve à l’appui), alors il peut exercer son droit de garantie pour lequel l’accompagnant s’engage à procéder au remboursement. Ce droit peut être demandé uniquement après les 9 mois. A l'issue de ces 9 mois le client aura 7 jours pour faire sa demande par mail. Un remboursement sera prévu dans les 30 jours qui suivent.

Article 9 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 10 % sur le montant hors taxe des contrats signés entre FRUCTIFY et les personnes recommandées.
Cette commission sera réglée selon le même échéancier que les paiements du client apporté, sur présentation d'une facture de l'apporteur d'affaires.

Article 10 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »


- PROGRAMME OBJECTIF 10K :
PREAMBULE
Le client adhère à un programme vidéo et à un mentorat (de façon gratuite et accessoire), désigne une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aide, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, le mentor, offre sa sagesse acquise et son expertise dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, le mentoré, qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité́.
L’objectif de ce programme est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basée sur un business model novateur et très rentable.

Article 2 : Les modalités du contrat
Le programme « Objectif 10k » comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du coach
● 1 coaching de groupe / semaine (offert)
Chaque semaine, des sessions de coaching de groupe sont mises en place afin de permettre au client de continuer à avancer et d’avoir de l’aide rapidement s’il se sent bloqué. Cela permet de débloquer rapidement des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● L’accès au groupe mastermind privé “Objectif 10k” (offert)
En adhérant au programme, le client accède également à un groupe facebook privé permettant de bénéficier de l’expérience des clients Leader de son marché. Le client peut alors créer un réseau d’entrepreneurs à succès rapidement et bénéficier de leurs expériences.
● 5H de coaching mental par une / un coach dédié (offert)
● 5H de coaching technique par une / un coach dédié (offert)
● 5H de coaching publicité par une / un coach dédié (offert)
● Une proximité avec Jonathan et son Equipe

Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Le contrat prend effet immédiatement après sa signature et/ou après paiement de la première mensualité (avec signature des CVG). Il se terminera 3 mois après le premier paiement.

Article 4 : Modalités financières
Le tarif de la prestation s’élève à la somme forfaitaire de 6900€ TTC.
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, Jonathan se donne le droit de retirer les accès au client et d’annuler la garantie.
Les règlements s’effectueront par carte bancaire ou par prélèvement bancaire sous la forme suivante :
● 1 versement unique de 6 900€ 
● 3 versements de 2 500€ chaque mois pendant 3 mois consécutifs
● 5 versements de 1500€ chaque mois pendant 5 mois consécutifs

Si le client habite en France il n'y aura pas de TVA a payer, car la société est un organisme de formation exonéré de TVA N°11755878575.
Si le client vit hors de France, la TVA locale sera appliquée.

Si un paiement n’a pas fonctionné, ou il y a un impayé FRUCTIFY retirera ses accès et le client ne pourra plus être coaché jusqu’à la régularisation de sa situation. Aucun remboursement n’est possible avant la fin de la durée du programme.

Un paiement en plusieurs fois vous engage et doit être réglé en totalité. Le client doit vérifier ses capacités de paiement pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, coaching, rencontres, etc...)
Aucun remboursement des mensualités précédentes ne sera possible, la garantie est annulée. (relatif à l'article 10 : droit de rétractation).

Si le client réserve sont coaching par carte (Entre 100 et 500€), le client s'engage à payer le reste du montant du coaching au maximum 7 jours après.
Cette somme n'est pas remboursable.

Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou autre ou toute autre information communiquée entre les parties dans le cadre du présent contrat est considérée comme confidentielle par les parties et ne pourra être communiquée à tous tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation.

5.2. Eventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.

5.3. Le client accepte que chaque coaching / direct soit enregistré et diffusé aux autres clients. 

Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en oeuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du mentoring (offert) ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche ou à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.

Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.

Article 8 : Garanties
8.1. Si, à l’issue du programme de 3 mois et après application de la totalité des actions prévues, preuves à l’appui (visionnage des vidéos formations, participations d'au moins un direct hebdomadaire, applications de tous les conseils du coachs, mise en place des objectifs hebdomadaires demandés, prisent de RDV avec les 3 coachs : mental, technique, publicité etc…), le client n’a pas atteint le chiffre d’affaire facturé (non encaissé) de 10 000€ TTC le dernier mois de son coaching (preuve à l’appui), alors il peut exercer son droit de garantie pour lequel l’accompagnant s’engage à procéder au remboursement. Ce droit peut être demandé uniquement après les 3 mois. Le client aura 7 jours pour faire sa demande par mail. Un remboursement sera prévu dans les 30 jours qui suivent.

Article 9 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 10 % sur le montant hors taxe des contrats signés entre FRUCTIFY et les personnes recommandées.
Cette commission sera réglée selon le même échéancier que les paiements du client apporté, sur présentation d'une facture de l'apporteur d'affaires.

Article 10 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »


- PROGRAMME OBJECTIF 50K :
PREAMBULE
Le client adhère à un programme vidéo et à un mentorat (de façon gratuite et accessoire), désigne une relation interpersonnelle de soutien, une relation d'aide, d'échanges et d'apprentissage, dans laquelle une personne d'expérience, le mentor, offre sa sagesse acquise et son expertise dans le but de favoriser le développement d'une autre personne, le mentoré, qui a des compétences ou des connaissances à acquérir et des objectifs professionnels à atteindre. Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat suit la définition énoncée dans le préambule ci-dessus.
Il a pour objet l'accompagnement du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire, de savoir-être et d'efficacité.
L’objectif de ce programme est de créer et développer une entreprise “sur mesure” à l’image des valeurs, de la vocation et de la vision du client basée sur un business modèle novateur et très rentable.

Article 2 : Les modalités du contrat
Le programme « Objectif 50k » comprend :
● Un programme vidéo avec toutes les stratégies du coach
● 1 coaching de groupe / semaine (offert)
Chaque semaine, des sessions de coaching de groupe sont mises en place afin de permettre au client de continuer à avancer et d’avoir de l’aide rapidement s’il se sent bloqué. Cela permet de débloquer rapidement des situations et permet d’atteindre son objectif encore plus rapidement.
● L’accès au groupe mastermind privé “Objectif 50k” (offert)
En adhérant au programme, le client accède également à un groupe facebook privé permettant de bénéficier de l’expérience des clients Leader de son marché. Le client peut alors créer un réseau d’entrepreneurs à succès rapidement et bénéficier de leurs expériences.
● 7H de coaching mental par une / un coach dédié (offert)
● 7H de coaching publicité par une / un coach dédié (offert)
● 7H de coaching technique par une / un coach dédié (offert)
● Une proximité unique avec Jonathan et son Equipe

Si le client réserve sont coaching par carte (Entre 100 et 500€), le client s'engage à payer le reste du montant du coaching au maximum 7 jours après.
Cette somme n'est pas remboursable.

Article 3 : Date de début et de fin du contrat
Le contrat prend effet immédiatement après sa signature et/ou après paiement de la première mensualité (avec signature des CVG). Il se terminera 6 mois après le premier paiement.

Article 4 : Modalités financières
Le tarif de la prestation s’élève à la somme forfaitaire de 14 900€ TTC.
Le client s’engage à régler la totalité de la somme indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, Jonathan se donne le droit de retirer les accès au client et d’annuler la garantie.
Les règlements s’effectueront par carte bancaire ou par prélèvement bancaire de la façon suivante :
● 1 versement unique de 14 900 €
● 3 versements de 4 990€ chaque mois pendant 3 mois consécutifs
● 6 versements de 2633€ chaque mois pendant 6 mois consécutifs

Si le client habite en France il n'y aura pas de TVA à payer, car la société est un organisme de formation exonéré de TVA N°11755878575.
Si le client vit hors de France, la TVA locale sera appliquée.

Si un paiement n’a pas fonctionné, ou il y a un impayé FRUCTIFY retirera ses accès et le client ne pourra plus être coaché jusqu’à la régularisation de sa situation. Aucun remboursement n’est possible avant la fin de la durée du programme.

Un paiement en plusieurs fois vous engage et doit être réglé en totalité. Le client doit vérifier ses capacités de paiement pour s'assurer d'honorer son engagement.
Si le client ne règle pas ses mensualités, tous ses accès lui seront retirés (vidéo, coaching, rencontres ...etc.)
Aucun remboursement ne sera possible avant la fin du programme (relatif à l'article 10 : droit de rétractation).

Article 5 : Confidentialité
5.1. Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou toute autre information communiquée entre les parties dans le cadre du présent contrat est considérée comme confidentielle par les parties et ne pourra être communiquée à tous tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation.

5.2. Eventuellement :
Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites.
Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.

5.3. Le client accepte que chaque coaching / direct (offert) soit enregistré et diffusé aux autres clients.

Article 6 : Engagements du Client
6.1. Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en oeuvre.
6.2. Ce programme étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a, de fait, la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, l’accompagnant ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant la période du mentoring (offert) ou postérieurement.
6.3 Le client s’engage à aller au bout de la démarche ou à régler l’intégralité de la somme restante due en cas d’abandon.

Article 7 : Différends
Toute contestation ou différend relatif à l’interprétation ou l’exécution du contrat est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Poitiers.

Article 8 : Garanties
8.1. Si, à l’issue du programme de 6 mois et après application de la totalité des actions prévues, preuves à l’appui (visionnage des vidéos formations, participations à au moins un directs hebdomadaires, applications de tous les conseils du coachs, mise en place des objectifs hebdomadaires demandés, prisent de RDV avec les 3 coachs : mental, technique, publicité etc…), le client n’a pas atteint le chiffre d’affaire facturé (non encaissé) de 50 000€ TTC le dernier mois de son coaching (preuve à l’appui), alors il peut exercer son droit de garantie pour lequel l’accompagnant s’engage à procéder au remboursement. Ce droit peut être demandé uniquement après les 6 mois. Le client aura 7 jours pour faire sa demande par mail. Un remboursement sera prévu dans les 30 jours qui suivent.

Article 9 : Apport d’affaires
Le client, s’il le souhaite peut devenir apporteur d’affaires. Il percevra une commission de 10 % sur le montant hors taxe des contrats signés entre FRUCTIFY et les personnes recommandées.
Cette commission sera réglée selon le même échéancier que les paiements du client apporté, sur présentation d'une facture de l'apporteur d'affaires.

Article 10 : Droit de rétractation
En signant le présent contrat et/ou en réglant la première mensualité (avec signature des CGV), le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation dès la signature du présent contrat conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »

Smart Investor : 
LES SERVICES PROPOSÉS PAR FRUCTIFY NE SAURAIENT CONSTITUER UNE ANALYSE IRRÉFRAGABLE DU MARCHÉ. EN UTILISANT LE SERVICE PROPOSÉ PAR FRUCTIFY, L’UTILISATEUR RECONNAIT CONNAITRE LES RISQUES ENCOURUS PAR DES INVESTISSEMENTS SUR LE MARCHÉ DES CRYPTO-ACTIFS.  
LES MARCHÉS DE CRYPTO-ACTIFS SONT DÉCENTRALISÉS ET NON-RÉGLEMENTÉS.
L’UTILISATEUR COMPREND ET ACCEPTE QUE LES SERVICES ET LES PRODUITS ONT POUR OBJET D’INFORMER L’UTILISATEUR SUR L’INVESTISSEMENT SUR LE MARCHÉ DES CRYPTO-ACTIFS. CET INVESTISSEMETN EST ACCOMPAGNÉ D’UN NIVEAU ÉLEVÉ DE RISQUE NE CONVENANT PAS À DE NOMBREUX INVESTISSEURS.

PRÉAMBULE
La SOCIETE FRUCTIFY (ci après le « Vendeur ») a pour activité la vente de formations sous forme vidéo, e-book et/ou échanges via tous moyens de télécommunications portant sur les nouvelles technologies et notamment, les crypto-actifs.
Le vendeur assure notamment la commercialisation des biens et/ou services susmentionnés par l’intermédiaire des sites. La liste des biens et services proposés à la vente en ligne par le Vendeur peut être consultée sur le site disponible à l’adresse : https://jonathannowak.fr/boutique
Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site web du Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur à la date de validation de la commande. Les Parties conviennent que les photos des Biens en vente sur les sites n'ont aucune valeur contractuelle.
***
1. DÉFINITION
« Article » désigne le ou les Biens ayant fait l’objet de la Commande ;
« Bien » désigne tout produit proposé à la vente sur le Site ;
« Blockchain » désigne une liste complète de tous les blocs de transactions complétés depuis le début du Bitcoin. Afin de renforcer la sécurité du système, la Blockchain a été conçue de sorte que chaque bloc de transactions contienne le Hash produit à partir du bloc précédent. La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations à coût minime, sécurisée, transparente et fonctionnant sans organe central de contrôle. Par extension, la Blockchain désigne une base de données sécurisée et distribuée (car partagée par ses différents utilisateurs), contenant un ensemble de transactions dont chacun peut vérifier la validité. La Blockchain peut donc être comparée à un grand livre comptable public, anonyme et infalsifiable.
« Commande » désigne la demande de Biens ou Services réalisée par le Client auprès du Vendeur.
« Conditions Générales de Vente » désigne les conditions générales de vente qui font l’objet des présentes.
« Crypto-actifs » désigne l’ensemble des actifs liés à la Blockchain comme par exemple : les crypto-monnaies, les tokens, etc.
« Crypto-monnaie » désigne une monnaie électronique peer-to-peer et décentralisée dont l’implémentation se base sur les principes de la cryptographie pour valider les transactions et la génération de la monnaie elle-même. À la différence des monnaies traditionnelles, qui sont imprimées, les crypto-monnaies sont créées en résolvant des problèmes mathématiques basés sur la cryptographies
« Données Utilisateurs » désigne l’ensemble des informations communiquées par l’Utilisateur.
« Prix » désigne la valeur unitaire d’un Bien ou d’un Service ; cette valeur s’entend toutes taxes comprises.
« Service » désigne tout service proposé à la vente sur le Site.
« Validation de la Commande »  a le sens donné à l’Article 5.
« Vente en ligne » désigne la commercialisation des Biens et Services du Vendeur via le Site ;
Dans le présent contrat, les termes commençant par une majuscule ont le sens qui leur est attribué par le présent article.
Pour les besoins des présentes, sauf précision contraire :
- Toute référence à une disposition légale ou réglementaire s’entend d’une référence à une disposition légale ou réglementaire telle qu’en vigueur à la date des présentes ;
- Sauf stipulation particulière contraire des présentes, la forme plurielle d’un terme ou d’une expression défini au singulier (et vice versa) aura la même signification que celle donnée dans la définition concernée et ;
- La computation des délais sera effectuée dans les conditions prévues aux articles 640 et suivants du Code de procédure civile français.

2. OBJET
Le présent Contrat a pour objet de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la Vente en Ligne des Biens et Services proposés à la vente par le Vendeur au Client.

3. CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente sont réservées aux seuls consommateurs, au sens qu'en donnent la loi et la jurisprudence, agissant exclusivement pour leur propre compte.
Conformément aux articles L. 111-1 et L. 111-4 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des Biens et Services vendus par voie électronique sont disponibles sur le Site.
Le professionnel communique également au consommateur les informations relatives à son identité, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités, ainsi que, s'il y a lieu, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et aux autres conditions contractuelles, conformément aux articles R. 111-1 et R. 111-2 du Code de la consommation.

Par ailleurs, le Client reçoit les informations prévues aux articles L. 122-1 et L. 221-11 du Code de la consommation, préalablement et postérieurement à la conclusion de la vente et notamment au moyen des présentes Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables à toutes les ventes de Biens et Services par le Vendeur intervenues par le biais de la version française des Sites.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant la Validation de la Commande au sens de l'Article 5. La Validation de la Commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

4. ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
Le présent Contrat entre en vigueur à la date de Validation de la Commande telle que définie à l'Article 5.
Le Contrat est conclu pour la durée nécessaire à la fourniture des Biens et Services, jusqu'à l'extinction des garanties et obligations dues par le Vendeur.

5. COMMANDE DES BIENS ET SERVICES ET ÉTAPES DE CONCLUSION DE LA VENTE EN LIGNE 
Afin de réaliser la Commande, le Client devra obligatoirement suivre les étapes suivantes :
1. Composer l'adresse du Site ;
2. Suivre les instructions du Site et en particulier, les instructions nécessaires à l'ouverture d'un compte client ;
3. Remplir le formulaire de commande. En cas d'inactivité prolongée lors de la connexion, il est possible que la sélection des Biens et Services choisis par le Client avant cette inactivité ne soit plus garantie. Le Client est alors invité à reprendre sa sélection de Biens et Services depuis le début ;
4. Vérifier les éléments de la Commande et, le cas échéant, identifier et corriger les erreurs ;
5. Valider la Commande, le Prix Total ainsi que le Prix Tout Compris (la " Validation de la Commande ") ;
6. Suivre les instructions du serveur de paiement en ligne pour payer le Prix Tout Compris.
Le Client reçoit ensuite par voie électronique et sans délai une confirmation d'acceptation de paiement de la Commande.
Le Client reçoit également par voie électronique et sans délai un accusé réception valant confirmation de la Commande (la " Confirmation de la Commande ").
Le Client reçoit par voie électronique l’accès aux biens et aux services.
Toutefois, conformément à l'article L. 122-1 du Code de la consommation, le Vendeur se réserve le droit de refuser la Commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu'il existe un litige avec le Client concernant le paiement d'une commande antérieure.

6. PRIX DES BIENS ET SERVICES ET CONDITIONS DE VALIDITÉ
Le Prix des Biens et Services vendus sur le Site est indiqué respectivement par article et référence ou par prestation et par référence.
Au moment de la Validation de la Commande, le prix à payer s'entend du Prix Toute Taxes Comprises.
Les frais de télécommunication inhérents à l'accès au Site restent à la charge exclusive du Client.
La durée de validité des offres et Prix est déterminée par l'actualisation du Site.

7. CONDITIONS DE PAIEMENT
Le paiement du Prix par le Client s'effectue par l'intermédiaire de l'un des moyens de paiement suivants : carte bancaire, virement bancaire.
La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du Client après vérification des données de celle-ci, à réception de l'autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le Client.
Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au Prix Tout Compris.
À cette fin, le Client confirme qu'il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. Le Client communique les seize chiffres et la date d'expiration de sa carte bleue ainsi que, le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel.
Dans le cas où le débit du Prix Tout Compris serait impossible, la Vente en Ligne serait immédiatement résiliée de plein droit et la Commande serait annulée.
Le Vendeur met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le Site.
L'enregistrement d'une commande par carte bancaire sur le site du Prestataire est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions générales de vente et constituent une preuve du contrat de vente. Si le client réalise un achat par PayPal, crypto-monnaie ou virement bancaire, il accepte aussi les CGV, son achat en est la preuve.
Les informations communiquées par le Client lors de la passation de commande engagent celui-ci. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir des éléments d’identification véridiques. Ainsi, la responsabilité du Prestataire ne saurait en aucune manière être recherchée ou engagée dans l’éventualité où une erreur, lors de la passation de la commande, empêcherait ou retarderait l’exécution ou la livraison des Services par le Prestataire.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
Si le client arrête un abonnement ou qu'il y a eu un souci lors du paiement de l'abonnement, FRUCTIFY se verra en droit de stopper les services.
Un client qui souhaite régler son produit en plusieurs fois s'engage et doit régler la totalité des mensualités. Si le client ne paye plus ses mensualités, nous nous donnons le droit de lui retirer ses accès et les sommes déjà perçues ne seront pas remboursées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture envoyée à son adresse mail.
Le client devra communiquer son RIB par mail à contact@jonathannowak.fr pour valider l'accès à la plateforme.

8. DROIT DE RÉTRACTATION
En signant le présent contrat, le Client donne son accord exprès à la mise en œuvre immédiate du service vendu par le Vendeur et déclare renoncer au délai de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation, dès la signature du présent contrat, conformément à l’exception prévue à l’article L.221-28 du Code de la consommation qui dispose que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
[…]
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »

9. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques du Vendeur « Jonathan Nowak » et "smart investor" ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les Biens, leurs accessoires et leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeur, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeur.
Tous les éléments des sites sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société FRUCTIFY. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, écrits, ou sonores, payant ou gratuit.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de FRUCTIFY.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et photographies, vidéos, marques, bases de données reproduits et intégrés sur le site internet sont la propriété exclusive du Prestataire et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Le Prestataire est également le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle attachés aux Services et aux documents, informations, ouvrages, illustrations, images et photographies, vidéos, audios disponibles sur la plateforme. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée par le biais des présentes conditions générales de ventes.
Le Client ne dispose en conséquence que du droit d’utiliser les Services et le contenu mis à disposition sur la plateforme, sans être autorisé à les reproduire, représenter, adapter, distribuer ou exploiter à des fins personnelles ou au profit de tiers. En outre, le Client s’interdit expressément de reprendre les Services ou le contenu mis à disposition sur la plateforme pour commercialiser des formations, services ou produits concurrents à ceux du Prestataire ou de réutiliser les Services ou le contenu pour former des tiers de quelque manière que ce soit.
Le Client reconnaît expressément que toute violation de cette clause est susceptible de causer un préjudice financier au Prestataire dont il peut solliciter l’indemnisation.

10. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Veuillez noter que certains renseignements sont obligatoires et nécessaires au traitement de votre démarche. L'absence de réponse à un champ obligatoire est susceptible de compromettre le bon suivi de votre dossier.
Nous ne traiterons ou n'utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour vous contacter, assurer le traitement de vos demandes, créer et gérer votre profil utilisateur, créer et gérer votre accès à nos services en ligne ou réaliser des études statistiques.
Vos informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire jusqu'à l'exécution de nos prestations, sauf si :
- Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;
- Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d'une disposition légale ou réglementaire.
Pendant cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.
L'accès à vos données personnelles est strictement limité à notre personnel et, le cas échéant, à nos sous-traitants. Vos informations personnelles peuvent aussi être données ou vendue à des partenaires / sous-traitants.
Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu'en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable.
En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraints en raison d'un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l'abus, exercice des droits de la défense, etc.).
Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vous pouvez, sous réserve de la production d'un justificatif d'identité valide, exercer vos droits en contactant Jonathan NOWAK par mail : contact@jonathannowak.fr (DPO) .

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités et sollicitations par email vous avez la possibilité de cliquer sur le lien de désabonnement en bas de nos emails et de nous écrire un email pour que l'on puisse désinscrire votre email. 

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités et sollicitations par téléphone ou SMS (alors que vous nous l'aviez communiqué), vous avez la possibilité de nous l'indiquer par email, nous supprimerons vos coordonnées téléphonique, pour ne plus vous contacter.

Il est de même si vous ne souhaitez pas recevoir les actualités, invitations ou offres promotionnelles de nos partenaires.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (plus d'informations sur www.cnil.fr).
Enfin, nous vous informons de l'existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique " Bloctel ", sur laquelle vous pouvez vous inscrire (https://conso.bloctel.fr/).

11. FORCE MAJEURE
Tout événement indépendant de la volonté des parties et qu’il est impossible raisonnablement de prévoir et de surmonter sera considéré comme un événement de force majeure. Ainsi, la Société ne pourra être tenue responsable des retards ou inexécutions de ses obligations contractuelles résultant de la survenance d’événements échappant à son contrôle, tels que notamment : fait du prince, perturbations météorologiques, absence ou suspension de la fourniture d’électricité, foudre ou incendie, décision d’une autorité administrative compétente, guerre, troubles publics, actes ou omissions de la part d’autres opérateurs de télécommunications, ou autres événements hors du contrôle raisonnable de la Société. Toutes circonstances de cette nature intervenant après la conclusion du contrat et empêchant l’exécution dans des conditions normales du service sont considérées comme cause d’exonération de tout ou partie des obligations des parties. En conséquence, la Société ne pourra être tenue pour responsable des interruptions de services qui en résulteraient.

12. NULLITÉ D’UNE CLAUSE DU CONTRAT
Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions du Contrat qui demeureront en vigueur entre les Parties.

13. MODIFICATION DU CONTRAT
Tout amendement, résiliation ou abandon de l'une quelconque des clauses du présent Contrat ne sera valable qu'après accord écrit et signé entre les Parties.
L'acceptation des conditions générales de vente suite à son inscription à la plateforme Fructify.io par un client Smart Investor signifie son acceptation de migration de Smart Investor vers Fructify.io dans la formule identique à celle souscrite sur Smart Investor.
De fait il bénéficiera des mêmes conditions que les clients Fructify.io et il ne pourra plus accéder aux services de Smart Investor, l'adhésion à Fructify.io annule et remplace l'adhésion à Smart Investor.
La tarification de l'abonnement annuel sera soumise à la tarification Fructify.io déterminée par l'actualisation du Site Fructify.io.

14. PUBLICITÉ
FRUCTIFY se réserve la faculté d’insérer sur l’ensemble du Service et dans toutes communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont FRUCTIFY sera seule juge.

15. LIENS ET SITES TIERS
FRUCTIFY ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels l’Utilisateur accéderait par l'intermédiaire du site.
FRUCTIFY n'endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.
FRUCTIFY n'est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’Utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l'intermédiaire du site et ne saurait en aucun cas être partie à quelque litige éventuel que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.

16. MODIFICATIONS
FRUCTIFY se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions spéciales.
L’Utilisateur sera informé de ces modifications par tout moyen utile.

17. NULLITÉ D’UNE CLAUSE DES CSV
Si l'une quelconque des dispositions des présentes était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions du Contrat qui demeureront en vigueur entre les Parties.

18. INDÉPENDANCE DES PARTIES
Aucune des parties ne peut prendre d'engagement au nom et/ou pour le compte de l'autre Partie. Par ailleurs, chacune des Parties demeure seule responsable de ses allégations, engagements, prestations, produits et personnels.

19. NON-RENONCIATION
Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'un engagement par l'autre Partie à l'une quelconque des obligations visées par les présentes, ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

20. RÉCLAMATIONS ET RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
En vertu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation "Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résiliation amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. "
Les litiges entrant dans le champ d'application de l'article L. 612-1 du Code de la consommation sont les litiges définis à l'article L. 611-1 du Code de la consommation à savoir les litiges de nature contractuelle, portant sur l'exécution d'un contrat de vente ou de fournitures de services, opposant un consommateur à un professionnel. Le texte couvre les litiges nationaux et les litiges transfrontaliers.
Pour toute difficulté, nous vous invitons à nous contacter préalablement ou à contacter notre service après-vente :
Société à responsabilité limitée FRUCTIFY :
66 Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris
contact@jonathannowak.fr
Seules les réclamations relatives à la Vente en Ligne des Services seront prises en compte.
Litiges transfrontaliers :
Centre européen des consommateurs France : europe-consommateurs.eu
Vous pouvez, à vos frais, vous faire assister par un conseil.

21. LOI APPLICABLE
Les présentes CSV sont régies par la loi française.

22. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige résultant de la formation, de l'interprétation ou de l'exécution du présent Contrat sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

23. SEMINAIRE MOMENTUM 
Un séminaire Momentum sera organisé à Paris en 2020 (si les conditions sanitaires liées à l'épidémie COVID19 le permettent), si le client souscrit à cette offre de 197€ lors de son paiement. Aucun remboursement n’est possible. Les frais de bouche ne sont pas inclus dans ce prix de 197€.
Archivage – Preuve :
FRUCTIFY archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de FRUCTIFY seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Les réductions :
Les réductions sont variables.
A partir du moment où un client souscrit un abonnement, il le garde au tarif souscrit à vie, son abonnement n'augmentera jamais. Sauf s'il le résilie pour se réabonner plus tard, il devra payer le tarif alors en vigueur. 
Pénalités de retard de paiement :
Si le client souhaite rester connecté au trader afin de bénéficier des positions de FRUCTIFY, il se doit de payer mensuellement son abonnement. 

Si le client souhaite bénéficier des paris, il doit payer son abonnement.

En cas de paiement tardif ou s'il arrête son abonnement ou s'il y a eu un souci lors du paiement de l'abonnement, FRUCTIFY se verra en droit de stopper les accès et services.

Si un problème technique est survenu le client devra de suite envoyer un mail à contact@jonathannowak.fr et expliquer la situation. Une fois le problème réglé et le paiement effectué, FRUCTIFY pourra proposer ses services.
Achat groupé interdit :
Les achats groupés sont strictement interdits, sauf avec son conjoint ou entre 2 membres d’une famille. 
Le cas échéant, l’auteur de l’achat groupé se rend automatiquement redevable du prix de la formation multiplié par le nombre de personnes ayant participé à cet achat.
Force majeure :
Le Prestataire ne pourra être considéré comme engageant sa responsabilité pour inexécution contractuelle totale ou partielle qui aurait pour cause un cas fortuit, un événement de force majeure, indépendant de sa volonté.
L’exécution du contrat est suspendue pendant toute la durée de la force majeure sans aucune indemnisation au Client. Le Prestataire reprendra normalement l’exécution du contrat, et sera à nouveau tenu du respect de toutes les obligations y figurant, dès lors que la disparition de l’évènement de force majeure aura été dûment constatée.

Les présentes Conditions Générales de Vente excluent expressément le régime légal de l'imprévision prévu à l'article 1195 du Code civil pour toutes les opérations de Services du Prestataire au Client. Le Prestataire et le Client renoncent donc chacun à se prévaloir des dispositions de l'article 1195 du Code civil et du régime de l'imprévision qui y est prévu, s'engageant à assumer ses obligations même si l'équilibre contractuel se trouve bouleversé par des circonstances qui étaient imprévisibles lors de la conclusion de la vente, quand bien même leur exécution s'avèrerait excessivement onéreuse et à en supporter toutes les conséquences économiques et financières.
Nullité partielle :
Dans l’hypothèse où une stipulation des présentes conditions générales de vente serait invalidée pour une raison quelconque, cette invalidation n’aura aucun effet sur la validité des autres stipulations.
Responsabilité :
Le prestataire n’est tenu que par une obligation de moyens. 
Le prestataire ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de suspension de services ou outils fournis par des tiers. 
En tout état de cause, au cas où la responsabilité du prestataire serait retenue, la garantie du
prestataire serait limitée au montant payé par le client pour la fourniture des services.

Dommages résultant de l’utilisation du réseau internet
La responsabilité du prestataire ne pourra pas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 

Dommages financiers
Le prestataire ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la non atteinte des objectifs financiers du client, suite à sa participation aux vidéos dispensées par le prestataire. 
Il est stipulé une exonération de responsabilité pour les dommages indirects (tels que les pertes de gains ou de profits, de chiffre d’affaires, de fonds de commerce et autres pertes similaires, la réalisation d’une moins-value). 
En outre, le prestataire alerte expressément le client sur le fait que le marché des crypto-monnaies est particulièrement fluctuant et qu’il existe des risques de pertes financières. En conséquence, la sélection d’un type de crypto-monnaie et le montant de l’investissement relèvent du seul choix discrétionnaire du client, en fonction de sa situation personnelle, et le prestataire ne pourra en aucun cas être responsable en cas de perte financière subie par le client. le prestataire ne concède aucune garantie au client quant à la réalisation d’une plus-value sur le marché des crypto-monnaies, suite à la participation à ses formations. le client effectue des investissements à ses propres risques et périls.


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Les clients ne doivent investir que de l'argent qu'ils sont prêts à perdre ou dont ils n'ont pas nécessité pour subvenir à leur besoins essentiels (se loger, se nourrir, payer ses factures etc..). Ni FRUCTIFY, ni Jonathan NOWAK ou les membres de son équipe (Crypto Conseils, DailyCash) ne pourront être tenus responsables de leur perte.

Si le client modifie certains paramétrages sur le compte Vantage FX ou de son compte MQL5 ou MetaTrader et que ça modifie ses résultats, il sera le seul responsable.

Le client ne doit surtout pas faire un emprunt, un prêt, vendre ses biens, demander de l'argent à quelqu'un ou autre. Il doit simplement investir l'argent qui lui appartient et qu'il est prêt à perdre, car il connait les risques du trading, de la cryptomonnaie, des paris sportifs ou autres placements à dispositions.

FRUCTIFY et son équipe ne donnent que des avis et recommandations. L’acheteur reconnait être le seul responsable de ses actes et de ses investissements. Il doit se faire son propre avis basé sur ses propres recherches et sa situation personnelle avant d'investir. En aucun cas il ne peut rejeter la faute sur FRUCTIFY, Jonathan NOWAK ou les membres de son équipe (Crypto Conseils, DailyCash) en cas de perte financière, mauvais placement, mauvaise décision ...etc.
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